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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 5 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 13 décembre 2023

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 septembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	17/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	06/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 janvier 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 13 novembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 juillet 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	16/05/2023
Date de la signature :	12/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 mai 2023.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	18/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
remplace :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Modification de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/10/2025
Date de la signature :	13/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2025

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Arrêté

Arrêté relatif aux cycles pris en application du 2.1 du règlement du temps de travail.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	2850
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté relatif aux cycles pris en application du 2.1 du règlement du temps de travail.

Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	18/09/2023
Date de la signature :	14/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein du comité social territorial.

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	01/03/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein du comité social territorial

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la commission consultative paritaire.

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	01/03/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la commission consultative paritaire

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants du personnel et des suppléants au sein de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	376
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Liste

Candidat reçu après l’audition du 12 septembre 2022 chargée de statuer sur l’accueil par voie de détachement dans le corps des technicien-ne·s des services opérationnels spécialité nettoiement (dispositions prévues par le décret n° 2020-569 du 13 mai 2020).

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	19/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Décision

Commission Administrative Paritaire N° 042 - Chef d’équipe conducteur automobile - Désignation d'un représentant du personnel titulaire du groupe 2.

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	24/10/2022
Date de la signature :	20/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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