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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2022-00893 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service de la mémoire et des affaires culturelles

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01506 modifiant provisoirement la circulation rue Eugène Labiche, à Paris 16e, à l’occasion du tournage de la série télévisée « RAISE THE DEAD ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	769
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-00040 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Stade de Reims le 29 janvier 2023.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	13/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	556
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-00067 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	289
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Décision

Candidature de la Ville de Paris au volet territorialisé du programme régional FEDER-FSE+ de l’Île-de-France 2021-2027 « Investissement Territorial Intégré ».

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	486
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Constitution à la Direction de la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et de divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e) – Modificatif.

Direction Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTE

Date de publication :	26/10/2022
Date de la signature :	24/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Désignation des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	341,27
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Fixation, du montant pour l’année 2023, de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Conseil Horticole d’Ile-de-France.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE

Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	05/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	269
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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