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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté DPMP du 5 juin 2024 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci.

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Gaël HILLERET

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	541
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du jury 2024 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	725
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté n° 2022-00893 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service de la mémoire et des affaires culturelles

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01506 modifiant provisoirement la circulation rue Eugène Labiche, à Paris 16e, à l’occasion du tournage de la série télévisée « RAISE THE DEAD ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	769
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-00040 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Stade de Reims le 29 janvier 2023.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	13/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	556
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-00067 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	289
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-00390 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	12/04/2023
Date de la signature :	11/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2023-00795 modifiant provisoirement la circulation rue Claude Debussy, à Paris 17e, le 06 juillet 2023

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	722
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté n° 2023-01026 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 7 au 9 septembre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby et retirant l’arrêté 2023-01011 du 1er septembre 2023

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17211 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue Bastien Lepage, à Paris 16e

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Textes généraux de la Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2024-01866 Portant règlement de Police sur l’Héliport de Paris Issy-les-Moulineaux – Valérie André

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	06/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	723
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté tripartite désignant la Ville de Paris comme autorité compétente pour organiser et ouvrir l’enquête publique portant sur la modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

Ville de Paris Ville d'Issy-les-Moulineaux Ville de Vanves Ariane BOULEAU André SANTINI Bernard GAUDUCHEAU

Date de publication :	17/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	663
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée aux agents de la police municipale de la Ville de Paris afin de procéder à l’enregistrement audiovisuel de leurs interventions aux moyens de caméras individuelles dans le cadre d’un test.

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY

Date de publication :	15/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Autorisation de renouvellement des adhésions de la Ville de Paris aux associations pour l’année 2024.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	26/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	483
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Avis

Avis de publicité de la signature d’un avenant n° 2 au traite de concession d’aménagement de la ZAC Gare des Mines-Fillettes Paris 18e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	652
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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