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Textes généraux de la Ville de Paris |
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Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 28/07/2022 Date de la signature : 26/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 290 Classement : Préfecture de police
Textes généraux de la Ville de ParisPréfecture de Police Elise LAVIELLE
Date de publication : 23/12/2022 Date de la signature : 22/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 769 Classement : Préfecture de police
Textes généraux de la Ville de ParisPréfecture de Police Elise LAVIELLE
Date de publication : 13/01/2023 Date de la signature : 12/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 556 Classement : Préfecture de police
Textes généraux de la Ville de ParisPréfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 27/01/2023 Date de la signature : 25/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 289 Classement : Préfecture de police
Textes généraux de la Ville de ParisPréfecture de Police Elise LAVIELLE
Date de publication : 12/04/2023 Date de la signature : 11/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 440 Classement : Préfecture de police
Textes généraux de la Ville de ParisPréfecture de Police Elise LAVIELLE
Date de publication : 06/07/2023 Date de la signature : 05/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 722 Classement : Préfecture de police
Textes généraux de la Ville de ParisPréfecture de Police Elise LAVIELLE
Date de publication : 07/09/2023 Date de la signature : 05/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 596 Classement : Préfecture de police
Textes généraux de la Ville de ParisDirection de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY
Date de publication : 05/06/2023 Date de la signature : 30/05/2023 Poids du PDF (en ko) : 45 Classement : Textes généraux de la Ville de Paris
Voirie et déplacementsDirection de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY
Date de publication : 15/02/2023 Date de la signature : 15/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 447 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE
Date de publication : 19/02/2024 Date de la signature : 26/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 483 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY
Date de publication : 20/12/2022 Date de la signature : 13/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 486 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY
Date de publication : 07/04/2023 Date de la signature : 03/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 447 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY
Date de publication : 29/06/2023 Date de la signature : 19/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 440 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Paris
ConventionsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 25/04/2024 Date de la signature : 22/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 437 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Familles et de la Petite Enfance Simon BACHET
Date de publication : 31/01/2023 Date de la signature : 23/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 133 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisSecrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE
Date de publication : 04/04/2024 Date de la signature : 02/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 692 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Parismodifie : Direction Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTEVille de Paris Direction Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTESecrétariat Général de la Ville de Paris Direction Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTE
Date de publication : 15/09/2023 Date de la signature : 13/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 695 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Parisest modifié par : Direction Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTE
Date de publication : 26/10/2022 Date de la signature : 24/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 692 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection de l'Urbanisme Anne HIDALGO
Date de publication : 18/07/2022 Date de la signature : 13/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 341,27 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Paris
UrbanismeDirection des Solidarités Jeanne SEBAN
Date de publication : 08/12/2023 Date de la signature : 04/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 232 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Paris
SolidaritésVille de Paris Anne HIDALGO
Date de publication : 19/04/2023 Date de la signature : 07/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 320 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisVille de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE
Date de publication : 22/02/2023 Date de la signature : 21/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 311 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Solidarités Marion LELOUTRE
Date de publication : 26/12/2023 Date de la signature : 21/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 924 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Textes généraux de la Ville de ParisDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT
Date de publication : 19/06/2023 Date de la signature : 30/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 251 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 19/04/2024 Date de la signature : 15/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 653 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Solidarités Jérémy DROUET
Date de publication : 26/04/2024 Date de la signature : 24/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 494 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE
Date de publication : 07/12/2022 Date de la signature : 05/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 269 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 20/07/2023 Date de la signature : 18/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 229 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY
Date de publication : 08/11/2023 Date de la signature : 30/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 340 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisSecrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE
Date de publication : 22/02/2023 Date de la signature : 21/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 583 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE
Date de publication : 12/12/2023 Date de la signature : 11/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 618 Classement : Ville de Paris
Espaces Verts
Textes généraux de la Ville de ParisMairie du 12e arrondissement
Date de publication : 18/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 138 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Textes généraux de la Ville de ParisMairie de secteur Paris Centre
Date de publication : 18/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 112 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Textes généraux de la Ville de ParisDirection Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTE
Date de publication : 31/01/2023 Date de la signature : 27/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 691 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTE
Date de publication : 20/07/2023 Date de la signature : 18/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 688 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Parisest modifié par : modifie : Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX
Date de publication : 15/12/2023 Date de la signature : 13/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 471 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Paris
Règlementsest rectifié par : Direction des Solidarités Jérémy DROUET
Date de publication : 27/12/2023 Date de la signature : 26/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 1037 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE
Date de publication : 22/02/2023 Date de la signature : 16/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 306 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE
Date de publication : 24/01/2024 Date de la signature : 22/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 268 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de ParisDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 06/04/2023 Date de la signature : 17/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 157 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Paris
Ressources humainesDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 08/02/2024 Date de la signature : 05/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 159 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Paris
Ressources humaines