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Administratives de la Ville de Paris

Délibération

2024 DU 142 Révision - Approbation du projet de Plan local d’urbanisme bioclimatique de la Ville de Paris. - Extrait du registre des délibérations - Séance des 19, 20, 21 et 22 novembre 2024

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Conseil de Paris Urbanisme

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Document numérique

Décision

Agrément de la dénomination " allée de Beaupassage Antoine Alléno ", substituée à celle de " allée du Beau Passage ", voie privée intérieure dont l’emprise commence au 53 rue de Grenelle et finit 14 boulevard Raspail et 83 rue du Bac à Paris (7e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	26/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Décision

Agrément de la dénomination " allée de Beaupassage Antoine Alléno " substituée à celle de " allée du Beau Passage ", voie privée intérieure dont l’emprise commence au 53 rue de Grenelle et finit 14 boulevard Raspail et 83 rue du Bac à Paris (7e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Décision

Agrément de la dénomination « villa Exelmans » pour la voie privée identifiée par l’indicatif C/16 et son extension à la parcelle cadastrée 16-AQ-79, commençant 66 boulevard Exelmans et finissant en impasse à Paris (16e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	26/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Approbation du bilan de la concertation relatif au projet de redéveloppement et de réhabilitation du site de l’Aquaboulevard (15e).

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	28/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concertations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DTDF 2023_2465 fixant la délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée B n° 174 sise 117 avenue Paul Vaillant Couturier à Gentilly (94) au droit de la parcelle B n° 173 stuée villa Remont, à Gentilly (94).

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	01/09/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté n° 2022-4929 portant délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 77514-AD-0005 sise à Villeparisis.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	25/08/2022
Date de la signature :	18/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	220,17
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté n° 2022-7676 fixant la limite de la parcelle de la Ville de Paris cadastrée section AD n° 5 située à Villeparisis (77), au droit de la parcelle cadastrée section AD n° 70 située 4 rue de la Reneuse.

Direction de l'Urbanisme Catherine HANNOYER

Date de publication :	10/08/2022
Date de la signature :	08/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	212,93
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté n° 2022-7699 portant délimitation des parcelles communales cadastrées 94037-I-0068 sise à Gentilly, 75113-DE-0003 sise à Paris et de terrains non cadastrés.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	19/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	225,77
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté n° 2022-7716 - Délimitation de la parcelle communale cadastrée 28064-0H-0206 sise rue de Penthièvre à Bû, au droit des parcelles 28064-0H-1501 et 28064-0H-1502.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	23/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté n° 2022-8030 portant délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 77307-0A-846 sise 150 avenue Thibaud de Champagne à Montévrain (77) au droit des parcelles 77307-0A-210.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	27/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Urbanisme
est modifié par :	Arrêté n° 2022-8030 portant délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 77307-0A-846 sise 150 avenue Thibaud de Champagne à Montévrain (77) au droit des parcelles 77307-0A-210. - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté n° 2022-8030 portant délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 77307-0A-846 sise 150 avenue Thibaud de Champagne à Montévrain (77) au droit des parcelles 77307-0A-210. - Modificatif.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	15/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	214
Classement :	Ville de Paris Urbanisme
modifie :	Arrêté n° 2022-8030 portant délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 77307-0A-846 sise 150 avenue Thibaud de Champagne à Montévrain (77) au droit des parcelles 77307-0A-210.

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Arrêté

Arrêté n° 2022 - 8245 - Délimitation de la parcelle communale cadastrée BO-023 sise 21b avenue René Coty, à Paris 14e, au droit de la parcelle riveraine BO-020 sise 23 avenue René Coty, à Paris 14e.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	23/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté n° 2022-8471 portant délimitation de la parcelle communale au droit des parcelles sises rue de Sainte Hélène sans n° (Cimetière de Gentilly) cadastrée DE n° 1 et 20-22 rue de la Poterne des Peupliers et 2 à 8 place Hrant Dink cadastrée DE n° 7, propriétés de la Commune de Gentilly.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	05/09/2023
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	237
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0287 portant sur la délimitation unilatérale partielle de la parcelle communale cadastrée 78158-AH-0340 sise 10 avenue de Rocquencourt à Le Chesnay-Rocquencourt (78)

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	30/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	2068
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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