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Administratives de la Ville de Paris

Délibération

2024 DU 142 Révision - Approbation du projet de Plan local d’urbanisme bioclimatique de la Ville de Paris. - Extrait du registre des délibérations - Séance des 19, 20, 21 et 22 novembre 2024

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Conseil de Paris Urbanisme

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Décision

Agrément de la dénomination " allée de Beaupassage Antoine Alléno " substituée à celle de " allée du Beau Passage ", voie privée intérieure dont l’emprise commence au 53 rue de Grenelle et finit 14 boulevard Raspail et 83 rue du Bac à Paris (7e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Décision

Agrément de la dénomination " allée de Beaupassage Antoine Alléno ", substituée à celle de " allée du Beau Passage ", voie privée intérieure dont l’emprise commence au 53 rue de Grenelle et finit 14 boulevard Raspail et 83 rue du Bac à Paris (7e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	26/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Décision

Agrément de la dénomination « villa Exelmans » pour la voie privée identifiée par l’indicatif C/16 et son extension à la parcelle cadastrée 16-AQ-79, commençant 66 boulevard Exelmans et finissant en impasse à Paris (16e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	26/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Approbation du bilan de la concertation relatif au projet de redéveloppement et de réhabilitation du site de l’Aquaboulevard (15e).

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	28/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concertations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DTDF 2023_2465 fixant la délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée B n° 174 sise 117 avenue Paul Vaillant Couturier à Gentilly (94) au droit de la parcelle B n° 173 stuée villa Remont, à Gentilly (94).

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	01/09/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022-4929 portant délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 77514-AD-0005 sise à Villeparisis.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	25/08/2022
Date de la signature :	18/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	220,17
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022-7676 fixant la limite de la parcelle de la Ville de Paris cadastrée section AD n° 5 située à Villeparisis (77), au droit de la parcelle cadastrée section AD n° 70 située 4 rue de la Reneuse.

Direction de l'Urbanisme Catherine HANNOYER

Date de publication :	10/08/2022
Date de la signature :	08/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	212,93
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022-7699 portant délimitation des parcelles communales cadastrées 94037-I-0068 sise à Gentilly, 75113-DE-0003 sise à Paris et de terrains non cadastrés.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	19/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	225,77
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022-7716 - Délimitation de la parcelle communale cadastrée 28064-0H-0206 sise rue de Penthièvre à Bû, au droit des parcelles 28064-0H-1501 et 28064-0H-1502.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	23/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022-8030 portant délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 77307-0A-846 sise 150 avenue Thibaud de Champagne à Montévrain (77) au droit des parcelles 77307-0A-210.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	27/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Urbanisme
est modifié par :	Arrêté n° 2022-8030 portant délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 77307-0A-846 sise 150 avenue Thibaud de Champagne à Montévrain (77) au droit des parcelles 77307-0A-210. - Modificatif.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022-8030 portant délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 77307-0A-846 sise 150 avenue Thibaud de Champagne à Montévrain (77) au droit des parcelles 77307-0A-210. - Modificatif.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	15/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	214
Classement :	Ville de Paris Urbanisme
modifie :	Arrêté n° 2022-8030 portant délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 77307-0A-846 sise 150 avenue Thibaud de Champagne à Montévrain (77) au droit des parcelles 77307-0A-210.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 8245 - Délimitation de la parcelle communale cadastrée BO-023 sise 21b avenue René Coty, à Paris 14e, au droit de la parcelle riveraine BO-020 sise 23 avenue René Coty, à Paris 14e.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	23/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022-8471 portant délimitation de la parcelle communale au droit des parcelles sises rue de Sainte Hélène sans n° (Cimetière de Gentilly) cadastrée DE n° 1 et 20-22 rue de la Poterne des Peupliers et 2 à 8 place Hrant Dink cadastrée DE n° 7, propriétés de la Commune de Gentilly.

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	05/09/2023
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	237
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0287 portant sur la délimitation unilatérale partielle de la parcelle communale cadastrée 78158-AH-0340 sise 10 avenue de Rocquencourt à Le Chesnay-Rocquencourt (78)

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	30/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	2068
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023-2569 portant délimitation de la parcelle communale cadastrée 20-AP-207, située 2-2bis cité Leroy et 21 villa de l’Ermitage (Paris 20e) au droit de la parcelle 20-AP-93 sise 331 rue des Pyrénées (Paris 20e).

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	05/09/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	237
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DTDF 2022-7717 portant fixation de la limite de la parcelle de la Ville de Paris ZE n° 41 à Saint-Rémy–sur-Avre (28), au droit des parcelles cadastrées AL n° 9 et AL n° 10 situées 4 rue de Vaudry et 2 rue de Vaudry à Saint-Rémy–sur-Avre (28).

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° DTDF2022_8152 portant fixation de la délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée E n° 225 sise - sans numéro - avenue Aristide Briand à Cachan (94) au droit de la parcelle riveraine H n° 148 sise 119 avenue Aristide Briand à Cachan (94)

Direction de l'Urbanisme Julie CAPORICCIO

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	3546
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° DTDF2023_2639 portant délimitation unilatérale partielle de la parcelle communale cadastrée 94041-0S-0125 sise 117, avenue de Verdun à Ivry-sur-Seine (94)

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	4693
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté d’ouverture de la participation du public par voie électronique préalable à la modification du dossier de réalisation de la ZAC « Gare des Mines-Fillettes » à Paris 18e

Direction de l'Urbanisme Marie COLOU

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	12/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	566
Classement :	Ville de Paris Participation du public Urbanisme

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Arrêté

Arrêté rectificatif de l’arrêté de la Maire de Paris du 15 novembre 2023 portant ouverture de l’enquête publique sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté par le Conseil de Paris

Direction de l'Urbanisme Marie COLOU

Date de publication :	04/01/2024
Date de la signature :	04/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	578
Classement :	Ville de Paris Urbanisme
rectifie :	Ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Paris (PLU)

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à un bien situé 15, rue du Groupe Manouchian, à Paris 20e, dont les références cadastrales sont BR 14, n’a pas de propriétaire connu depuis plus de dix ans

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	18/02/2025
Date de la signature :	17/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avenant n° 1 au traité de concession d’aménagement de l’opération d’aménagement de la Porte de Montreuil Paris 20e arrondissement

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	297
Classement :	Ville de Paris Concertations Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avenant n° 1 au traité de concession de la ZAC Porte de Vincennes - Paris 12e, 20e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	117
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Document numérique

Avis

Avenant n° 2 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Python-Duvernois, Paris 20e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	18/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	306,29
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Python-Duvernois Paris 20e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	21/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Document numérique

Avis

Avenant n° 3 au traité de concession de la ZAC Porte de Vincennes - Paris 12e, 20e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	83
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Document numérique

Avis

Avenant n° 5 au traité de concession de la ZAC Bédier-Oudiné - Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	83
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Document numérique

Avis

Avenant n° 7 au traité de concession de la ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Document numérique

Avis

Avenant n° 8 au traité de concession de la ZAC Paris Rive Gauche Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Ville de Paris Concessions Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de publicité de la signature d’un avenant n°2 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Chapelle Charbon - Paris 18e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Document numérique

Avis

Avis de publicité de la signature d’un avenant n°2 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul - Paris 14e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	132
Classement :	Ville de Paris Concessions Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de publicité de la signature d'un avenant n° 3 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Chapelle Charbon - Paris 18e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Document numérique

Avis

AVIS DE PUBLICITE DE LA SIGNATURE D’UN AVENANT N°3 AU TRAITÉ DE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT DE LA ZAC SAINT-VINCENT-DE-PAUL - PARIS 14ÈME ARRONDISSEMENT

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	20/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n°1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot 8-9 ZAC PYTHON-DUVENROIS - Paris 20ème arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	22/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot A4A1 - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	21/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot A4A2 - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	21/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot A7A8 ZAC - Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	14/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot B1A5 - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot Denfert - ZAC-Saint-Vincent-de-Paul - Paris 14e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	07/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	401,64
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot M1A - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	304
Classement :	Communications diverses Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot Robin & Oratoire - ZAC-Saint-Vincent-de-Paul - Paris 14e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	07/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	401,39
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot T10A - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot T10B ZAC Paris Rive Gauche Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot A4A1 - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	28/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	403
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot Lepage - ZAC-Saint-Vincent-de-Paul - Paris 14e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot M5A2 - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature de l’avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot T2, ZAC Paris Rive Gauche, Paris 13e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	02/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	294
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de signature du cahier des charges de cession de terrain du lot 6A7 - ZAC PYTHON-DUVERNOIS - Paris 20e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	346
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot 6B ZAC PYTHON-DUVENROIS Paris 20e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	08/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de signature du cahier des charges de cession de terrain du lot A8C ZAC Paris Rive Gauche Paris 13e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	10/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot B1 - ZAC Chapelle Charbon - Paris 18e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	26/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	302
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot B2 - ZAC Chapelle Charbon - Paris 18e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	26/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	302
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot C - ZAC Chapelle Charbon - Paris 18e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	26/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot E ZAC Chapelle Charbon Paris 18e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot F - ZAC Chapelle Charbon - Paris 18e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	26/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	302
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot Lepage - ZAC-Saint-Vincent-de-Paul - Paris 14e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Communications diverses Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot T2 - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	18/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	303,55
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot D - ZAC Chapelle Charbon - Paris 18e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	26/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot A - ZAC Chapelle Charbon - Paris 18e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	26/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	302
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de Signature d’une convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Conventions

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Document numérique

Arrêté

Bilan de la concertation relative au projet d’aménagement du secteur Héliport, Suzanne Lenglen, Frères Voisin, Aquaboulevard

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	615
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concertations

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Documents numériques

Arrêté

Bilan de la concertation relative au projet de réaménagement de la place de la Concorde

Secrétariat Général de la Ville de Paris Jean-François MANGIN

Date de publication :	01/10/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	13500
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concertations

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Décision

D23SGVP-106507 - Droit de préemption urbain concernant l'immeuble situé 2, 4, 6, rue Gavarni / 12 rue de Passy à Paris 16e en vue de réaliser un programme comportant environ 24 logements locatifs sociaux et 6 commerces.

Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	20/06/2023
Date de la signature :	16/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	462
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

D23SGVP-106701 - Exercice du droit de préemption urbain, portant sur les lots de copropriété n° 6, 7, 13, 16, 17, 18, 19, 30, 34, 35, 36 et 37 de l’immeuble 54, rue de Cléry à Paris 2e en vue d’y réaliser, après rénovation, quatre logements locatifs sociaux.

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	22/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	441
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

D23SGVP-106893 - Exercice du droit de préemption urbain, portant sur l’ensemble immobilier situé 7-9 rue des Minimes et 8 rue de Béarn à Paris 3e, en vue d’y réaliser un programme comportant 14 logements locatifs sociaux et un local d’activités.

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	22/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

D23SGVP-109505 - Exercice du droit de préemption urbain du lot n° 17 de la copropriété située 3, rue Coustou, à Paris 18e.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Bérénice DELPAL

Date de publication :	18/08/2023
Date de la signature :	17/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

D23SGVP-110142 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble situé 13 rue Saint Bon et 93 rue de la Verrerie, à Paris 4e en vue de réaliser un programme comportant 9 logements locatifs sociaux et 2 commerces.

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	08/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Ville de Paris Préemptions Urbanisme

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Décision

D23SGVP-111098 - Exercice du droit de préemption urbain, de l’immeuble situé 21, rue de la Tombe Issoire, à Paris 14e.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	400
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

D23SGVP109953 - Exercice du droit de priorité sur le volume n°1 d’une surface au sol de 1014 m² ayant pour assiette les parcelles cadastrées 18 CP 09 et 18 C0 25, situé 5 et 13 avenue de la Porte de la Chapelle, à Paris 18e, en vue d’y réaliser un aménagement de voirie (élargissement de voie).

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	06/09/2023
Date de la signature :	04/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	325
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Décision

D24SGVP-000126 - Exercice du droit de préemption urbain, à titre gratuit comme mentionné dans la demande d’acquisition, sur une emprise et 3 volumes comprenant des voies et espaces communs situés du 192 au 202 rue d’Aubervilliers, à Paris 19e, en vue de les intégrer au domaine public de voirie de la Ville de Paris

Ville de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Préemptions Urbanisme

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Décision

D24SGVP-000182 - Exercice du droit de préemption urbain portant sur l’immeuble situé 76 rue Monge, à Paris 5e, cadastré AK numéro 0044, propriété de la SAS VENDOME PATRIMOINE

Ville de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Préemptions Urbanisme

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Décision

D24SGVP-001491. - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble situé 51 rue Saint Antoine, à Paris 4e en vue de réaliser à cette adresse un programme d’environ 7 logements locatifs sociaux et un commerce

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	02/02/2024
Date de la signature :	01/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Ville de Paris Préemptions Urbanisme

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Décision

D24SGVP-005830. - Exercice du droit de priorité sur une parcelle non bâtie de 315 m², cadastrée EO 65, située 54-56 rue Pascal, à l’angle des rues Léon Nordmann et De Julienne, à Paris 13e , en vue d’y réaliser un local de compostage et un espace vert partagé.

Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Décision

D24SGVP-012305 - Exercice du droit de préemption urbain concernant l’immeuble situé 39 boulevard du Montparnasse, Paris 6e, cadastré section AX n° 10.

Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	442
Classement :	Ville de Paris Préemptions Urbanisme

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Décision

D25SGVP-000224 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble 64 rue des Meuniers/24 rue Nicolaï, à Paris 12e, en vue d’y réaliser un programme d’environ 21 logements locatifs sociaux et un commerce.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	10/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

D25SGVP-000592 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble situé au 20 rue Oudry, à Paris 13e en vue de réaliser un programme comportant environ 42 logements locatifs sociaux et 1 commerce.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	17/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

D25SGVP-001890 - Exercice du droit de préemption urbain sur les lots de copropriété n° 8, 9, 10, 11, 12, 16, 20, 21, 26, 27, 31, 33, 34, 38, 39, 36, 43, 46, 64, 42, 47, 68, 58, 71, 45, 50, 62, 57, 49 au sein de l’immeuble situé 5 Passage Lepic, à Paris 18e

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	14/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

D25SGVP-002331 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble situé au 63, rue Dulong, à Paris 17e, en vue d’y réaliser une opération comportant environ 21 logements locatifs sociaux et un local commercial.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Laurence GIRARD

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

D25SGVP-004935 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble 22 avenue Trudaine, à Paris 9e, cadastré section BB n° 16

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

Décision n° D23SGVP-109366 d’exercice du droit de préemption urbain sur les lots n° 65 et 42 de la copropriété située au 68 rue d’Aubervilliers, à Paris 19e

Direction de l'Urbanisme Laurence GIRARD

Date de publication :	14/08/2023
Date de la signature :	10/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Préemptions Urbanisme

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Arrêté

Délégation du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à l’établissement public foncier d’Île-de-France concernant l’immeuble situé 6 à 10 rue Pierre Bayle, à Paris 20e.

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	434,98
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Délégation du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à l’Immobilière 3F concernant l’immeuble 176 rue d’Alésia, et 42 rue Decrès, à Paris 14e et la DIA

Direction du Logement et de l'Habitat Anne HIDALGO

Date de publication :	15/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	607
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Délégation du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à Immobilière 3F concernant l’immeuble situé au 6, rue Montgallet, à Paris 12e, cadastré CE n° 24.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	29/09/2022
Date de la signature :	27/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Préemptions Urbanisme

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Arrêté

Délégation du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à Paris Habitat concernant l’immeuble situé 226, rue Vaugirard, cadastré CG n° 15 et la déclaration d’intention d’aliéner n° 075 115 22 00399.

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	08/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	576
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Délégation du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) concernant l’immeuble situé 112 rue de Meaux, à Paris 19e.

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	431,84
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Délégation du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) concernant l’immeuble situé au 7 rue de la Fidélité, à Paris 10e, cadastré AQ 52.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	29/09/2022
Date de la signature :	27/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Ville de Paris Préemptions Urbanisme

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Arrêté

Délégation du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) concernant l’immeuble situé 85 rue de l’Abbé Groult, à Paris 15e, cadastré section BS n° 55

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	09/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	434
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Délégation du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) concernant l’immeuble situé 9 rue du Temple et 59 rue de la Verrerie, à Paris 4e, cadastré section AF n° 45, suite à la déclaration d’intention d’aliéner n° 075 104 23 00052

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	13/06/2023
Date de la signature :	12/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	611
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Délégation du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à la RIVP (Régie Immobilière de la Ville de Paris) concernant l’immeuble sis 87, rue de Turenne, à Paris 3e.

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	07/07/2022
Date de la signature :	05/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	347,60
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Désignation des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	341,27
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Désignation du jury du prix de la terrasse parisienne de la Ville de Paris pour l’année 2022.

Direction de l'Urbanisme Arnaud LAUGA

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	04/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Prix

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Arrêté

Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions.

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	430
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Délégations
est modifié par :	Direction de l’Urbanisme. – Modification de la liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions - Modificatif Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions – Modificatif de l'arrêté du 17 novembre 2022 Habilitation d'agents du service du Permis de Construire et du Paysage de la Rue de la Direction de l’Urbanisme à constater par procès-verbaux les infractions relevant de leur domaine de compétence. - Modificatif

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Arrêté

Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	06/12/2023
Date de la signature :	04/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	422
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Délégations
modifie :	Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions.

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Arrêté

Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions – Modificatif de l'arrêté du 17 novembre 2022

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Ville de Paris Délégations Urbanisme
modifie :	Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions.

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Arrêté

Droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien, délégué à l’établissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF), concernant l’immeuble situé 184, rue du Faubourg Saint Martin, à Paris 10e.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	16/08/2022
Date de la signature :	11/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	438,50
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien, délégué à Paris Habitat OPH concernant l’immeuble situé 128, rue d’Avron, à Paris 20e.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	16/08/2022
Date de la signature :	11/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	433,08
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien, délégué à la RIVP concernant l’immeuble situé 6, rue Pierre Fontaine, à Paris 9e.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	16/08/2022
Date de la signature :	11/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	429,37
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

État annuel d’occupation de la zone non ædificandi des anciennes fortifications de Paris.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	23/07/2024
Date de la signature :	15/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Décision

Exercice du droit de préemption urbain relatif à l’ensemble immobilier situé 165 rue Ordener et 44 rue des Cloÿs, à Paris 18e, cadastré section AW n° 4

Direction de l'Urbanisme Laurence GIRARD

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	08/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Décision

Exercice du droit de préemption urbain sur les lots de copropriété n° 2, 31, 32, 33 et 44 et 938/10380e des parties communes situés 117 rue de Crimée, à Paris 19e

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Laurence GIRARD

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Ville de Paris Préemptions Urbanisme

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Document numérique

Décision

Exercice du droit de préemption urbain sur les lots de copropriété n° 5, 7, 9, 11, 12, 15, 20, 21, 22, 24, 27, 29, 30, 31, 32, 34, 38, 43, 44, 46, 47, 48, 50, 51, 52 et 53, ainsi que 4.756 / 10.014èmes des parties communes générales de l’immeuble 89 rue Lamarck, à Paris 18e

Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	14/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Décision

Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle, située 101 rue de la Glacière, à Paris 13e, actuellement cadastrée EH n° 30, en vue de son rattachement à l’unité foncière de la crèche municipale située 101 bis rue de la Glacière sur la parcelle contigüe cadastrée EH n° 34.

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	17/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	262
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Délibération

Extrait de la délibération n° 2022 DU 120 1° et 2° des 15, 16 et 17 novembre 2022 relatif à l'approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Chapelle Charbon, à Paris 18e arrondissement

Direction de l'Urbanisme Conseil de Paris

Date de publication :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	497
Classement :	Conseil de Paris Urbanisme

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Arrêté

Fixation des alignements de la ruelle des Hébrard, à Paris 12ème

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	16/10/2024
Date de la signature :	14/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	1900
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Voirie et déplacements

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Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’Aréna du Champ de mars mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’Aréna la Concorde mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’aréna Grand Palais mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	600
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’Aréna Invalides mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’Aréna Pont Alexandre III mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	594
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’Aréna Porte de Versailles mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	600
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’Aréna tour Eiffel mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant sur les quais Hauts et Bas, lors de la Cérémonie d’Ouverture des Jeux Olympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	601
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Fixation des objectifs poursuivis par le projet d’opération d’aménagement sur le périmètre Bartholomé-Brancion et des modalités de la concertation.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	27/03/2023
Date de la signature :	22/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	690
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concertations

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Arrêté

Habilitation d'agents du service du Permis de Construire et du Paysage de la Rue de la Direction de l’Urbanisme à constater par procès-verbaux les infractions relevant de leur domaine de compétence. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	04/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Fonctions Délégations
modifie :	Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions.

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Arrêté

Lot n° n° 45 de l’immeuble situé 12-14 rue Marmontel, à Paris 15e présumé bien sans maître dans un délai de six mois

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	08/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de Paris.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	05/09/2022
Date de la signature :	01/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021, modifié le 29 juillet 2022, relatif au Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales.

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	06/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Avis

Modification des dispositions règlementaires du Plan Local d’Urbanisme applicables au site de la cité mixte régionale Paul Valery, à Paris 12e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	493
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Nomination du représentant de la Ville de Paris aux assemblées générales de l’Association Syndicale Libre de la Canopée du « Forum des Halles » – Paris 1er

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	18/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	303
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Fonctions

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Arrêté

Ouverture à la concertation du public de l’autorisation d’urbanisme portant sur le site de l’Aquaboulevard, situé au 4-6 rue Louis Armand, Paris 15e.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	22/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	786,95
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique portant modification du PLU de Paris au niveau du secteur du boulevard Carnot à proximité de la Porte de Vincennes dans le 12e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	335
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques Participation du public

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet d’abrogation partielle d’alignement et de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située au droit des numéros 50 et 52 rue du Moulinet, à Paris 13e

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Ville de Paris Enquêtes publiques Urbanisme

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public, notamment routier, de volumes en sous-dalle situés esplanade des Invalides, à Paris 7e.

Direction de l'Urbanisme Pascal DAYRE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public y compris du domaine public routier de la Ville de Paris, d’emprises et de volumes situés dans le secteur Python-Duvernois, à Paris 20e.

Direction de l'Urbanisme Pascal DAYRE

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	16/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Paris (PLU)

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	17/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques
est rectifié par :	Arrêté rectificatif de l’arrêté de la Maire de Paris du 15 novembre 2023 portant ouverture de l’enquête publique sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté par le Conseil de Paris

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Arrêté

Ouverture d’une participation du public par voie électronique préalable à la délivrance du permis de construire portant sur le projet « Cité Universelle ».

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	17/10/2022
Date de la signature :	13/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	731
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Participation du public

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Avis

Procès-verbal d’acquisition de plein droit du lot de copropriété n° 9 dépendant de l’immeuble 22-24 rue de Cotte, à Paris 12e

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/01/2025
Date de la signature :	06/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Logement et habitat Urbanisme

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Arrêté

PROCES-VERBAL constatant la prise de possession par la Ville de Paris des lots de copropriété n° 48 et 49, représentant 40/1013e des parties communes générales dépendant de la parcelle situés 30/32 rue Didot, à Paris 14.

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	162
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	19/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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