Termes génériques
Classement
Urbanisme |
Documents disponibles (86)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE
Date de publication : 29/09/2023 Date de la signature : 27/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 400 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
PréemptionsSecrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE
Date de publication : 06/09/2023 Date de la signature : 04/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 325 Classement : Ville de Paris
UrbanismeVille de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE
Date de publication : 10/01/2024 Date de la signature : 09/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 140 Classement : Ville de Paris
Préemptions
UrbanismeVille de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE
Date de publication : 10/01/2024 Date de la signature : 09/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 368 Classement : Ville de Paris
Préemptions
UrbanismeSecrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE
Date de publication : 02/02/2024 Date de la signature : 01/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 635 Classement : Ville de Paris
Préemptions
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Marie VILLETTE
Date de publication : 29/04/2024 Date de la signature : 25/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 139 Classement : Ville de Paris
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Laurence GIRARD
Date de publication : 14/08/2023 Date de la signature : 10/08/2023 Poids du PDF (en ko) : 368 Classement : Ville de Paris
Préemptions
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Anne HIDALGO
Date de publication : 01/07/2022 Date de la signature : 30/06/2022 Poids du PDF (en ko) : 434,98 Classement : Ville de Paris
UrbanismeDirection du Logement et de l'Habitat Anne HIDALGO
Date de publication : 15/05/2023 Date de la signature : 15/05/2023 Poids du PDF (en ko) : 607 Classement : Ville de Paris
UrbanismeVille de Paris Anne HIDALGO
Date de publication : 29/09/2022 Date de la signature : 27/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 332 Classement : Ville de Paris
Préemptions
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Anne HIDALGO
Date de publication : 22/09/2022 Date de la signature : 08/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 576 Classement : Ville de Paris
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Anne HIDALGO
Date de publication : 01/07/2022 Date de la signature : 30/06/2022 Poids du PDF (en ko) : 431,84 Classement : Ville de Paris
UrbanismeVille de Paris Anne HIDALGO
Date de publication : 29/09/2022 Date de la signature : 27/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 387 Classement : Ville de Paris
Préemptions
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Anne HIDALGO
Date de publication : 09/11/2022 Date de la signature : 08/11/2022 Poids du PDF (en ko) : 434 Classement : Ville de Paris
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Anne HIDALGO
Date de publication : 13/06/2023 Date de la signature : 12/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 611 Classement : Ville de Paris
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Anne HIDALGO
Date de publication : 07/07/2022 Date de la signature : 05/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 347,60 Classement : Ville de Paris
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Anne HIDALGO
Date de publication : 18/07/2022 Date de la signature : 13/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 341,27 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Paris
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Arnaud LAUGA
Date de publication : 06/10/2022 Date de la signature : 04/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 138 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
PrixVille de Paris Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO
Date de publication : 18/11/2022 Date de la signature : 17/11/2022 Poids du PDF (en ko) : 430 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
Délégationsest modifié par : Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO
Date de publication : 06/12/2023 Date de la signature : 04/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 422 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
Délégationsmodifie : Ville de Paris Anne HIDALGO
Date de publication : 16/08/2022 Date de la signature : 11/08/2022 Poids du PDF (en ko) : 438,50 Classement : Ville de Paris
UrbanismeVille de Paris Anne HIDALGO
Date de publication : 16/08/2022 Date de la signature : 11/08/2022 Poids du PDF (en ko) : 433,08 Classement : Ville de Paris
UrbanismeVille de Paris Anne HIDALGO
Date de publication : 16/08/2022 Date de la signature : 11/08/2022 Poids du PDF (en ko) : 429,37 Classement : Ville de Paris
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Laurence GIRARD
Date de publication : 10/08/2023 Date de la signature : 08/08/2023 Poids du PDF (en ko) : 444 Classement : Ville de Paris
UrbanismeDirection de l'Urbanisme Marie VILLETTE
Date de publication : 15/09/2023 Date de la signature : 14/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 151 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
Préemptions