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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Lot n° n° 45 de l’immeuble situé 12-14 rue Marmontel, à Paris 15e présumé bien sans maître dans un délai de six mois

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	08/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de Paris.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	05/09/2022
Date de la signature :	01/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021, modifié le 29 juillet 2022, relatif au Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales.

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	06/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Avis

Modification des dispositions règlementaires du Plan Local d’Urbanisme applicables au site de la cité mixte régionale Paul Valery, à Paris 12e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	493
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Nomination du représentant de la Ville de Paris aux assemblées générales de l’Association Syndicale Libre de la Canopée du « Forum des Halles » – Paris 1er

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	18/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	303
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Fonctions

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Document numérique

Avis

Note d'information remplaçant la note référencée D25SGVP-002331 du 21 février 2025

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	14/05/2025
Date de la signature :	13/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	500
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions
abroge :	D25SGVP-002331 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble situé au 63, rue Dulong, à Paris 17e, en vue d’y réaliser une opération comportant environ 21 logements locatifs sociaux et un local commercial.

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Arrêté

Ouverture à la concertation du public de l’autorisation d’urbanisme portant sur le site de l’Aquaboulevard, situé au 4-6 rue Louis Armand, Paris 15e.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	22/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	786,95
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Ouverture d’une enquête publique portant modification du PLU de Paris au niveau du secteur du boulevard Carnot à proximité de la Porte de Vincennes dans le 12e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	335
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques Participation du public

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet d’abrogation partielle d’alignement et de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située au droit des numéros 50 et 52 rue du Moulinet, à Paris 13e

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Ville de Paris Enquêtes publiques Urbanisme

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public, notamment routier, de volumes en sous-dalle situés esplanade des Invalides, à Paris 7e.

Direction de l'Urbanisme Pascal DAYRE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques

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Document numérique

Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public y compris du domaine public routier de la Ville de Paris, d’emprises et de volumes situés dans le secteur Python-Duvernois, à Paris 20e.

Direction de l'Urbanisme Pascal DAYRE

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	16/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Paris (PLU)

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	17/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques
est rectifié par :	Arrêté rectificatif de l’arrêté de la Maire de Paris du 15 novembre 2023 portant ouverture de l’enquête publique sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté par le Conseil de Paris

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Arrêté

Ouverture de la participation du public par voie électronique préalable à la délivrance du permis d’aménager relatif à l’aménagement de la Porte de Montreuil, à Paris 20e.

Direction de l'Urbanisme Ariane BOULEAU

Date de publication :	05/05/2025
Date de la signature :	30/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	951
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Participation du public

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Arrêté

Ouverture d’une participation du public par voie électronique préalable à la délivrance du permis de construire portant sur le projet « Cité Universelle ».

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	17/10/2022
Date de la signature :	13/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	731
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Participation du public

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Avis

Procès-verbal d’acquisition de plein droit du lot de copropriété n° 9 dépendant de l’immeuble 22-24 rue de Cotte, à Paris 12e

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/01/2025
Date de la signature :	06/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Logement et habitat Urbanisme

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