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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Ouverture à la concertation du public de l’autorisation d’urbanisme portant sur le site de l’Aquaboulevard, situé au 4-6 rue Louis Armand, Paris 15e.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	22/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	786,95
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Ouverture d’une enquête publique portant modification du PLU de Paris au niveau du secteur du boulevard Carnot à proximité de la Porte de Vincennes dans le 12e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	335
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques Participation du public

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet d’abrogation partielle d’alignement et de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située au droit des numéros 50 et 52 rue du Moulinet, à Paris 13e

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Ville de Paris Enquêtes publiques Urbanisme

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public, notamment routier, de volumes en sous-dalle situés esplanade des Invalides, à Paris 7e.

Direction de l'Urbanisme Pascal DAYRE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques

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Document numérique

Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public y compris du domaine public routier de la Ville de Paris, d’emprises et de volumes situés dans le secteur Python-Duvernois, à Paris 20e.

Direction de l'Urbanisme Pascal DAYRE

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	16/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques

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Arrêté

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Paris (PLU)

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	17/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Enquêtes publiques
est rectifié par :	Arrêté rectificatif de l’arrêté de la Maire de Paris du 15 novembre 2023 portant ouverture de l’enquête publique sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté par le Conseil de Paris

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Arrêté

Ouverture d’une participation du public par voie électronique préalable à la délivrance du permis de construire portant sur le projet « Cité Universelle ».

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	17/10/2022
Date de la signature :	13/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	731
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Participation du public

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Avis

Procès-verbal d’acquisition de plein droit du lot de copropriété n° 9 dépendant de l’immeuble 22-24 rue de Cotte, à Paris 12e

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/01/2025
Date de la signature :	06/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Logement et habitat Urbanisme

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Arrêté

PROCES-VERBAL constatant la prise de possession par la Ville de Paris des lots de copropriété n° 48 et 49, représentant 40/1013e des parties communes générales dépendant de la parcelle situés 30/32 rue Didot, à Paris 14.

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	162
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	19/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires, des terrasses et dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	19/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Direction de l'Urbanisme Mairie du 9e arrondissement Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	428
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Mairie du 9e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Mairie du 5e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales – Modificatif (Charte locale portant règlement particulier de la rue de Seine – 6e arrondissement).

Direction de l'Urbanisme Mairie du 6e arrondissement Olivier FRAISSEX

Date de publication :	22/06/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	256
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements Mairies d'arrondissement

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