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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2022 P 19998 modifiant l'arrêté n° 2021 P 113370 relatif aux signaux lumineux tricolores réglant la circulation à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Ludovic PIERRAT

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	1265
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 P 15622 modifiant les conditions de circulation, rue d'Alésia, à Paris 14e.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	24/04/2023
Date de la signature :	20/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME

Date de publication :	07/06/2023
Date de la signature :	22/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	407
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 0351 portant ouverture de l'hôtel PADAM, 9 rue Jean Giroudoux à Paris 16è.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/04/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	600
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 0354 portant ouverture de l'hôtel Belles Feuilles Villa Saint James sis 79 rue des belles feuilles à Paris 16è.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/04/2023
Date de la signature :	31/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	601
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 -00646 portant ouverture du Café Hôtel De Paris, situé 65, boulevard de Belleville, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	743,76
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01022 Modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/08/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	727,71
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public
est abrogé par :	Arrêté n° 2022-01154 abrogeant l’arrêté n° 2022-01022 du 29 août 2022 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01040 Modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la 25e édition de la course pédestre « La Parisienne » le 11 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	01/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	722
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01201 du 10 octobre 2022 portant modification de l’annexe de l’arrêté n° 2022-00138 du 7 février 2022 portant composition et mode de fonctionnement de la commission de sécurité et d’accessibilité de la préfecture de police.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	677
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01360 du 19 novembre 2022 portant autorisation d’exercer des missions de surveillance sur la voie publique.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	30/11/2022
Date de la signature :	19/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0644 portant réouverture de l’hôtel ÉLYSÉES 8 situé 16, rue Cambacérès, à Paris 8e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	545,98
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2022 - 0645 PORTANT OUVERTURE DU BATIMENT SUR COUR DE L’HOTEL STYLE 8, RUE GANNERON A PARIS 18e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	634,73
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 0651 portant ouverture de l’hôtel DRAWING HOUSE situé 21, rue Vercingétorix, à Paris 14e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	21/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	500,34
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 0654 portant ouverture de l’auberge de jeunesse et du centre sportif « UCPA SPORT STATION HOSTEL » situé 192-198, rue d’Aubervilliers, à Paris 19e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	537,48
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 0657 portant ouverture de l'’hôtel RESIDENCE BLANCHE MANOLITA 1, rue Lepic, à Paris 18e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	487,97
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 0678 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HÔTEL LOVE HOTEL » situé 88, rue Saint Denis à Paris 1er

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	11/07/2022
Date de la signature :	07/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	542,43
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 0723 portant ouverture de l’établissement ACCUEIL DES FILLES DE LA CROIX, situé 90 rue de Sèvres, à Paris 7e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	633
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrête n° 2022 - 0991 portant réouverture du BABA HOTEL situé 15, rue du roi d’alger, à Paris 18e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2022
Date de la signature :	12/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	612
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 1 6494 instituant, à titre provisoire, une aire piétonne rues Guisarde et Princesse, à Paris 6e.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	307,91
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 1027 portant réouverture de l’hôtel DUMINY-VENDOME situé 3-5, rue du mont Thabor, à Paris 1er.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	19/10/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	634
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 1048 portant ouverture de l’EHPAD JEAN-BAPTISTE CARPEAUX, situé 197-199, rue Marcadet, à Paris 18e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	24/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2022 - 1088 PORTANT REOUVERTURE DE L’HOTEL BEAUVOIR 43, AVENUE GEORGES BERNANOS A PARIS 5e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	04/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110011 du 21 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Diderot, à Paris 12e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110022 du 21 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bayard, à Paris 8e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	476
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110044 du 21 décembre 2022 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue de la Grande Armée, à Paris 17e.

Préfecture de Police Chantal DAUBY

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	688
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110046 du 22 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation boulevard du Palais, à Paris 1er.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	469
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110050 du 22 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Bellechasse et de Lille, à Paris 7e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	498
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110052 du 22 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue de Bercy, à Paris 12e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 T 10241 du 17 janvier 2023 modifiant l’arrêté n° 2022 T 110052 du 22 décembre 2022, modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue de Bercy, à Paris 12e.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110082 du 23 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110084 du 23 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	433
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110110 du 06 janvier 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boileau, à Paris 16e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	06/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	383
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110161 du 30 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rues Saint Honoré et d'Alger, à Paris 1er.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-1109 portant ouverture de l’HOTEL DE LA QUINZERIE situé 40, rue de la Convention, à Paris 15e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	715
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-1166 portant ouverture de l’HOTEL LE BELLUNE situé 35, boulevard Victor, à Paris 15e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-1177 portant ouverture de l’HOTEL MAISON PROUST situé 26, rue de Picardie, à Paris 3e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	532
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 1229 du 09 décembre 2022 portant réouverture de l’hôtel GRAPHIK 131, avenue du Maine, à Paris 14e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 1236 portant réouverture de l’hôtel DAME DES ARTS (ex HOLIDAY INN) situé 4, rue Danton, à Paris 6e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 – 1272 abrogeant l’arrêté d’ouverture n° 2022-00870 du 25 janvier 2022 et portant ouverture du groupement d’établissements constitue de l’HOTEL DANDY et du LOVE HOTEL situé 86-88 rue Saint-Denis et 3 rue de la grande truanderie, à Paris 1er.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	807
Classement :	Préfecture de Paris Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-1288 portant ouverture de l’EHPAD RESIDENCE L’ASSOMPTION situé 19 rue de l’Assomption, à Paris 16e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	532
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 13801 du 30 juin 2022, modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue des Terroirs de France à Paris 12e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	386,41
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ N° 2022 T 14586 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de la « Journée Paris Respire - Sans voiture » le 18 septembre 2022 à Paris.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	07/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	336,16
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 15945 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard des Invalides, à Paris dans le 7e arrondissement

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	302,66
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16377 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lasson, à Paris 12e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	04/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	298,56
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16378 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Suchet, à Paris 16e

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	346,12
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16392 du 19 JUIL 2022 modifiant l'arrêté n° 2010-00831 du 23 novembre 2010 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraison, à Paris sur les voies de compétence préfectorale.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	25/08/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	613,58
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16403 du 11 juillet 2022 portant, à titre provisoire, interdiction d’arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de la délégation générale du Québec avenue Victor Hugo, à Paris 16e

Préfecture de Police Serge BOULANGER

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	11/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	438,49
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16443 du 2 1 juillet 2022 modifiant, à titre provisoire, les règle s de circulation et de stationnement rue Wilhem et Chardon Lagache, à Paris 16e

Préfecture de Police Chantal DAUBY

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	401,99
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16463 portant prorogation des arrêtés modifiant à titre provisoire les conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies, à Paris 1er, 6e, 7e, 8e, 9e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	09/08/2022
Date de la signature :	05/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	215,49
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16469 du 19 août 2022, modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Courcelles, à Paris 17e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	26/08/2022
Date de la signature :	19/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	471,78
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16470 du 18 juillet 2022, modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e

Préfecture de Police

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	18/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	455,67
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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