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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2022 P 19998 modifiant l'arrêté n° 2021 P 113370 relatif aux signaux lumineux tricolores réglant la circulation à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Ludovic PIERRAT

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	1265
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022 -00646 portant ouverture du Café Hôtel De Paris, situé 65, boulevard de Belleville, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	743,76
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01022 Modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/08/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	727,71
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public
est abrogé par :	Arrêté n° 2022-01154 abrogeant l’arrêté n° 2022-01022 du 29 août 2022 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01040 Modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la 25e édition de la course pédestre « La Parisienne » le 11 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	01/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	722
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01201 du 10 octobre 2022 portant modification de l’annexe de l’arrêté n° 2022-00138 du 7 février 2022 portant composition et mode de fonctionnement de la commission de sécurité et d’accessibilité de la préfecture de police.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	677
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01360 du 19 novembre 2022 portant autorisation d’exercer des missions de surveillance sur la voie publique.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	30/11/2022
Date de la signature :	19/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0644 portant réouverture de l’hôtel ÉLYSÉES 8 situé 16, rue Cambacérès, à Paris 8e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	545,98
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2022 - 0645 PORTANT OUVERTURE DU BATIMENT SUR COUR DE L’HOTEL STYLE 8, RUE GANNERON A PARIS 18e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	634,73
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 0651 portant ouverture de l’hôtel DRAWING HOUSE situé 21, rue Vercingétorix, à Paris 14e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	21/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	500,34
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 0654 portant ouverture de l’auberge de jeunesse et du centre sportif « UCPA SPORT STATION HOSTEL » situé 192-198, rue d’Aubervilliers, à Paris 19e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	537,48
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 0657 portant ouverture de l'’hôtel RESIDENCE BLANCHE MANOLITA 1, rue Lepic, à Paris 18e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	487,97
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 0678 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HÔTEL LOVE HOTEL » situé 88, rue Saint Denis à Paris 1er

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	11/07/2022
Date de la signature :	07/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	542,43
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 0723 portant ouverture de l’établissement ACCUEIL DES FILLES DE LA CROIX, situé 90 rue de Sèvres, à Paris 7e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	633
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrête n° 2022 - 0991 portant réouverture du BABA HOTEL situé 15, rue du roi d’alger, à Paris 18e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2022
Date de la signature :	12/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	612
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 1 6494 instituant, à titre provisoire, une aire piétonne rues Guisarde et Princesse, à Paris 6e.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	307,91
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 1027 portant réouverture de l’hôtel DUMINY-VENDOME situé 3-5, rue du mont Thabor, à Paris 1er.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	19/10/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	634
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 - 1048 portant ouverture de l’EHPAD JEAN-BAPTISTE CARPEAUX, situé 197-199, rue Marcadet, à Paris 18e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	24/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

ARRETE N° 2022 - 1088 PORTANT REOUVERTURE DE L’HOTEL BEAUVOIR 43, AVENUE GEORGES BERNANOS A PARIS 5e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	04/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110011 du 21 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Diderot, à Paris 12e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110022 du 21 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bayard, à Paris 8e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	476
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110044 du 21 décembre 2022 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue de la Grande Armée, à Paris 17e.

Préfecture de Police Chantal DAUBY

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	688
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110046 du 22 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation boulevard du Palais, à Paris 1er.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	469
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110050 du 22 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Bellechasse et de Lille, à Paris 7e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	498
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110052 du 22 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue de Bercy, à Paris 12e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 T 10241 du 17 janvier 2023 modifiant l’arrêté n° 2022 T 110052 du 22 décembre 2022, modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue de Bercy, à Paris 12e.

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110082 du 23 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110084 du 23 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	433
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110110 du 06 janvier 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boileau, à Paris 16e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	06/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	383
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110161 du 30 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rues Saint Honoré et d'Alger, à Paris 1er.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-1109 portant ouverture de l’HOTEL DE LA QUINZERIE situé 40, rue de la Convention, à Paris 15e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	715
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-1166 portant ouverture de l’HOTEL LE BELLUNE situé 35, boulevard Victor, à Paris 15e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-1177 portant ouverture de l’HOTEL MAISON PROUST situé 26, rue de Picardie, à Paris 3e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	532
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 1229 du 09 décembre 2022 portant réouverture de l’hôtel GRAPHIK 131, avenue du Maine, à Paris 14e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 1236 portant réouverture de l’hôtel DAME DES ARTS (ex HOLIDAY INN) situé 4, rue Danton, à Paris 6e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 – 1272 abrogeant l’arrêté d’ouverture n° 2022-00870 du 25 janvier 2022 et portant ouverture du groupement d’établissements constitue de l’HOTEL DANDY et du LOVE HOTEL situé 86-88 rue Saint-Denis et 3 rue de la grande truanderie, à Paris 1er.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	807
Classement :	Préfecture de Paris Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-1288 portant ouverture de l’EHPAD RESIDENCE L’ASSOMPTION situé 19 rue de l’Assomption, à Paris 16e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	532
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 13801 du 30 juin 2022, modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue des Terroirs de France à Paris 12e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	386,41
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ N° 2022 T 14586 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de la « Journée Paris Respire - Sans voiture » le 18 septembre 2022 à Paris.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	07/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	336,16
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 15945 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard des Invalides, à Paris dans le 7e arrondissement

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	302,66
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16377 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lasson, à Paris 12e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	04/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	298,56
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16378 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Suchet, à Paris 16e

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	346,12
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16392 du 19 JUIL 2022 modifiant l'arrêté n° 2010-00831 du 23 novembre 2010 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraison, à Paris sur les voies de compétence préfectorale.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	25/08/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	613,58
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16403 du 11 juillet 2022 portant, à titre provisoire, interdiction d’arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de la délégation générale du Québec avenue Victor Hugo, à Paris 16e

Préfecture de Police Serge BOULANGER

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	11/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	438,49
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16443 du 2 1 juillet 2022 modifiant, à titre provisoire, les règle s de circulation et de stationnement rue Wilhem et Chardon Lagache, à Paris 16e

Préfecture de Police Chantal DAUBY

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	401,99
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16463 portant prorogation des arrêtés modifiant à titre provisoire les conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies, à Paris 1er, 6e, 7e, 8e, 9e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	09/08/2022
Date de la signature :	05/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	215,49
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16469 du 19 août 2022, modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Courcelles, à Paris 17e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	26/08/2022
Date de la signature :	19/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	471,78
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16470 du 18 juillet 2022, modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e

Préfecture de Police

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	18/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	455,67
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16481 instituant, à titre provisoire, une aire piétonne les dimanches et jours fériés, à l'occasion de l'opération "Paris Respire", du 10 juillet au 21 août 2022, dans le secteur "Canal Saint-Martin", à Paris 10e.

Ville de Paris Préfecture de Police Laurent PINNA Ludovic PIERRAT

Date de publication :	07/07/2022
Date de la signature :	05/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	175,12
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n 2022 T 16516 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Viète, à Paris 17e

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	373,32
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16518 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Armand Rousseau, à Paris 12e

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	317,00
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n 2022 T 16528 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue des Champs Élysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	489,05
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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