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Transport - Protection du public |
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Préfecture de Police Charles BARBIER
Date de publication : 19/04/2023 Date de la signature : 17/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 385 Classement : Préfecture de police
Transport - Protection du publicVille de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER
Date de publication : 07/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 154 Classement : Préfecture de police
Transport - Protection du public
Ville de Paris
Voirie et déplacementsest modifié par : Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER
Date de publication : 07/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 154 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicest modifié par : Préfecture de Police Charles BARBIER
Date de publication : 11/04/2023 Date de la signature : 06/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 560 Classement : Préfecture de police
Transport - Protection du publicPréfecture de Police Charles BARBIER
Date de publication : 17/04/2023 Date de la signature : 13/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 441 Classement : Préfecture de police
Transport - Protection du publicVille de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER
Date de publication : 10/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 638 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicest modifié par :
- Arrêté n° 2023 P 19037 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.
- Arrêté n° 2023 P 110178 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.
Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER
Date de publication : 12/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 681 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicest modifié par :
- Arrêté n° 2023 P 19037 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.
- Arrêté n° 2023 P 110178 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.
Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER
Date de publication : 07/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 153 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicest modifié par : Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER
Date de publication : 07/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 155 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicest modifié par : Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER
Date de publication : 10/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 646 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicest modifié par :
- Arrêté n° 2023 P 19037 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.
- Arrêté n° 2023 P 110178 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.
Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER
Date de publication : 10/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 614 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicest modifié par :
- Arrêté n° 2023 P 19037 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.
- Arrêté n° 2023 P 110178 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.
Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER
Date de publication : 10/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 634 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicest modifié par :
- Arrêté n° 2023 P 19037 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.
- Arrêté n° 2023 P 110178 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.
Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIERVille de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER
Date de publication : 10/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 159 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicest modifié par : Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER
Date de publication : 10/07/2023 Date de la signature : 04/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 158 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de Paris
Transport - Protection du publicest modifié par :