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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19815 du 8 décembre 2022 modifiant l’arrêté n° 2022 T 19615 du 6 décembre 2022, modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Laure Diebold, à Paris 8e

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	12/12/2022
Date de la signature :	08/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	373
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public
modifie :	Arrêté n° 2022 T 19615 du 6 décembre 2022 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Laure Diebold, à Paris 8 e

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19817 du 16 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	329
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19818 du 8 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue Molière à Paris 1er

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	13/12/2022
Date de la signature :	08/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	430
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19835 du 12 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard du Palais, à Paris 1er.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	14/12/2022
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	396
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19861 du 26 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues d’Artois, commandant Rivière et Paul Baudry, à Paris 8e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	745
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19884 du 13 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Pierre Larousse, à Paris 14e

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	424
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19895 du 15 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue de Malakoff, à Paris 16e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	337
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19912 du 19 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint Honoré, à Paris 1er.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19913 du 26 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré et rue Cambon, à Paris 1er.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	28/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	427
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19922 du 16 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation . rue de Poitiers, à Paris 7e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	496
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19934 du 19 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Santé, à Paris 13e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	366
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19947 du 19 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Courty, à Paris 7e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19961 du 16 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Diderot à Paris 12e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	331
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19963 du 19 décembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Lübeck, à Paris 16e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19964 du 19 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Javel, à Paris 15e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	394
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19969 du 20 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de l’Hôpital, à Paris 13e.

Préfecture de Police Chantal DAUBY

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19980 du 22 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Babylone Barbet de Jouy et Monsieur, à Paris 7e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	478
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19993 du 21 décembre 2022 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue des Champs Élysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Chantal DAUBY

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	496
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19999 du 26 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Ambroise Paré et Guy Patin, à Paris 10e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	754
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022-722 portant réouverture de l’hôtel Montesquieu situé 8, rue Frédéric Bastiat, à Paris 8e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-769 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HÔTEL CLAUDE BERNARD » sis 43, rue des Écoles, à Paris 5e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	24/08/2022
Date de la signature :	05/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	630,87
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 8083 du 13 septembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Fabert, à Paris 7e

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	405
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2022 - 830 PORTANT OUVERTURE PARTIELLE DE L’HOTEL LE 85 B 85 BIS RUE PHILIPPE DE GIRARD A PARIS 18e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	02/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	628,84
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 1 6366 instituant une aire piétonne, villa Victor Hugo , à Paris dans le 16e arrondissement

Préfecture de Police Serge BOULANGER

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	304,28
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 110047 du 22 décembre 2022 concernant la fermeture du boulevard de l’Amiral Bruix, à Paris 16e aux poids lourds supérieurs à 19 tonnes et aux transports exceptionnels.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 13719 modifiant l’arrêté n° 01-17233 du 24 décembre 2001 portant création et utilisation de voies de circulation réservées à certains véhicules à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	02/12/2022
Date de la signature :	30/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	276
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 15055 modifiant les règles de circulation et de stationnement avenue Gambetta, à Paris 20e.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Laurent NUÑEZ

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 15184 modifiant les règles d'arrêt et de stationnement avenue Gambetta, à Paris 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 15231 du 2 août 2022 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules affectés aux services de police avenue Mozart, à Paris 16e.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	04/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	494
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 15901 modifiant l'arrêté n° 2018 P 11304 réglementant la circulation, le stationnement et l'arrêt des autocars à Paris

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	158,62
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16033 modifiant l'arrêté n° 2020 P 13100 du 19 novembre 2020 récapitulant les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des engins de déplacement personnel, à Paris 12e

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	157,53
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16047 modifiant l'arrêté n° 2020 P 12989 récapitulant les emplacements réservés à l'arrêt et au stationnement des engins de déplacement personnels, à Paris 17e arrondissement.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	157,43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16063 modifiant l'arrêté n° 2020 P 11619 du 25 août 2020 instituant une aire piétonne les dimanches et jours fériés dans le secteur "Sentier", à Paris 2e, dans le cadre de l'opération "Paris Respire"

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	163,25
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de Paris Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16074 du 26 juillet 2022 modifiant l’arrêté 2016P0198 du 20 octobre 2016 modifiant les règles de stationnement rue de Castiglione, à Paris 1er

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	389
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16078 modifiant l'arrêté n° 2022 P 14676 du 6 mai 2022 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 1er arrondissement.

Ville de Paris Préfecture de Police Laurent PINNA Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	17/08/2022
Date de la signature :	16/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	202,87
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16080 modifiant l’arrêté n° 2018 P 13875 du 8 janvier 2019 instituant les emplacements réservés au stationnement des taxis à Paris, 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements.

Ville de Paris Préfecture de Police Laurent PINNA Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	17/08/2022
Date de la signature :	16/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	288,89
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16241 du 30 juin 2022 portant interdiction d’arrêt et/ou de stationnement sauf aux cycles à Paris rue Daunou dans le 2e arrondissement et rue de Miromesnil dans le 8e arrondissement.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	405,25
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16245 du 1er août 2022 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules affectés aux services de police avenue du Maine à Paris 14e et modifiant l’arrêté préfectoral n° 2010-00831 du 23 novembre 2010 désignant les emplacements réservés aux opérations d e livraison à Paris sur les voies de compétence préfectorale

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	01/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	438
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16585 instituant une piste cyclable et modifiant les règles de stationnement rue Henri Huchard à Paris 18e.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	386,70
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16725 du 11 juillet 2022 portant interdiction d’arrêt et /ou de stationnement sauf aux véhicules de police rue d’Anjou, à Paris 8e.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	10/08/2022
Date de la signature :	11/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	392,90
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16767 du 22 juillet 2022 modifiant les règles de stationnement rue du Cirque, à Paris 8e

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	353,53
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16826 modifiant les arrêtés suivants : 2021 P 113629 instituant les emplacements réservés à la recharge des véhicules électriques sur le réseau Bélib à Paris. 2019 P 14093 réglementant le stationnement sur les emplacements destinés aux véhicules du service de véhicules partagés « Mobilib » à Paris. 2019 P 13040 et 2019 P 15875 instituant les emplacements réservés au stationnement des taxis à Paris, 9e et 17e arrondissements.

Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	03/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	166,63
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16834 du 11 juillet 2022 portant interdiction d’arrêt et/ou de stationnement sauf aux cycles rue du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8e et modifiant l’arrêté n° 2010-00831 du 23 novembre 2010 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraison, à Paris sur les voies de compétence préfectorale.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	13/07/2022
Date de la signature :	11/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	523,10
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16840 modifiant les conditions de stationnement des cycles et des véhicules deux roues motorisés, à Paris 1er, 2e, 7e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e, et 20e arrondissements.

Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	03/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	166,78
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16884 du 19 juillet 2022 modifiant l 'arrêté n° 2010-00831 du 23 novembre 2010 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraison, à Paris sur les voies de compétence préfectorale

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	21/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	365,70
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16902 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraisons sur plusieurs voies de paris.

Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	28/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16903 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 1er, 3e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	03/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	351,69
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16922 du 3 août 2022 modifiant l’arrêté n° 2021 P 114611 du 5 janvier 2022 portant interdiction d’arrêt et/ou de stationnement aux abords du commissariat de Paris centre sis Ilot Perrée, sauf aux véhicules affectés aux services de police, rue Perrée, rue Paul Dubois et rue Gabriel Vicaire, à Paris 3e.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	03/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	397,10
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 17051 désignant les emplacements réservés au stationnement des engins de déplacement personnel, à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	19/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	39
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 17067 du 26 juillet 2022 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade de Malaisie rue Benouville, à Paris 16e

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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