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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2022/3117/058 portant composition du bureau de vote concernant l’élection de la commission consultative paritaire des agents contractuels de catégorie C relevant des administrations parisiennes de la préfecture de police.

Préfecture de Police Elsa PEPIN

Date de publication :	30/11/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration

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Arrêté

Arrêté n° 2022-722 portant réouverture de l’hôtel Montesquieu situé 8, rue Frédéric Bastiat, à Paris 8e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-769 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HÔTEL CLAUDE BERNARD » sis 43, rue des Écoles, à Paris 5e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	24/08/2022
Date de la signature :	05/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	630,87
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 8083 du 13 septembre 2022 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Fabert, à Paris 7e

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	405
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2022 - 830 PORTANT OUVERTURE PARTIELLE DE L’HOTEL LE 85 B 85 BIS RUE PHILIPPE DE GIRARD A PARIS 18e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	02/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	628,84
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2022-DRMJ-002 fixant la liste nominative des personnes habilitées à représenter le préfet de police devant le Tribunal administratif de Paris

Préfecture de Police Jean-François de MANHEULLE

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	12/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	577,52
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 1 6366 instituant une aire piétonne, villa Victor Hugo , à Paris dans le 16e arrondissement

Préfecture de Police Serge BOULANGER

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	304,28
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 110047 du 22 décembre 2022 concernant la fermeture du boulevard de l’Amiral Bruix, à Paris 16e aux poids lourds supérieurs à 19 tonnes et aux transports exceptionnels.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 13719 modifiant l’arrêté n° 01-17233 du 24 décembre 2001 portant création et utilisation de voies de circulation réservées à certains véhicules à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	02/12/2022
Date de la signature :	30/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	276
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 15055 modifiant les règles de circulation et de stationnement avenue Gambetta, à Paris 20e.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Laurent NUÑEZ

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 15184 modifiant les règles d'arrêt et de stationnement avenue Gambetta, à Paris 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 15231 du 2 août 2022 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules affectés aux services de police avenue Mozart, à Paris 16e.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	04/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	494
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 15901 modifiant l'arrêté n° 2018 P 11304 réglementant la circulation, le stationnement et l'arrêt des autocars à Paris

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	158,62
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16033 modifiant l'arrêté n° 2020 P 13100 du 19 novembre 2020 récapitulant les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des engins de déplacement personnel, à Paris 12e

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	157,53
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16047 modifiant l'arrêté n° 2020 P 12989 récapitulant les emplacements réservés à l'arrêt et au stationnement des engins de déplacement personnels, à Paris 17e arrondissement.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	157,43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16074 du 26 juillet 2022 modifiant l’arrêté 2016P0198 du 20 octobre 2016 modifiant les règles de stationnement rue de Castiglione, à Paris 1er

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	389
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16078 modifiant l'arrêté n° 2022 P 14676 du 6 mai 2022 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 1er arrondissement.

Ville de Paris Préfecture de Police Laurent PINNA Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	17/08/2022
Date de la signature :	16/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	202,87
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16080 modifiant l’arrêté n° 2018 P 13875 du 8 janvier 2019 instituant les emplacements réservés au stationnement des taxis à Paris, 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements.

Ville de Paris Préfecture de Police Laurent PINNA Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	17/08/2022
Date de la signature :	16/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	288,89
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16241 du 30 juin 2022 portant interdiction d’arrêt et/ou de stationnement sauf aux cycles à Paris rue Daunou dans le 2e arrondissement et rue de Miromesnil dans le 8e arrondissement.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	405,25
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16245 du 1er août 2022 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules affectés aux services de police avenue du Maine à Paris 14e et modifiant l’arrêté préfectoral n° 2010-00831 du 23 novembre 2010 désignant les emplacements réservés aux opérations d e livraison à Paris sur les voies de compétence préfectorale

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	01/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	438
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16585 instituant une piste cyclable et modifiant les règles de stationnement rue Henri Huchard à Paris 18e.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	386,70
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16725 du 11 juillet 2022 portant interdiction d’arrêt et /ou de stationnement sauf aux véhicules de police rue d’Anjou, à Paris 8e.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	10/08/2022
Date de la signature :	11/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	392,90
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16767 du 22 juillet 2022 modifiant les règles de stationnement rue du Cirque, à Paris 8e

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	353,53
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16826 modifiant les arrêtés suivants : 2021 P 113629 instituant les emplacements réservés à la recharge des véhicules électriques sur le réseau Bélib à Paris. 2019 P 14093 réglementant le stationnement sur les emplacements destinés aux véhicules du service de véhicules partagés « Mobilib » à Paris. 2019 P 13040 et 2019 P 15875 instituant les emplacements réservés au stationnement des taxis à Paris, 9e et 17e arrondissements.

Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	03/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	166,63
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16834 du 11 juillet 2022 portant interdiction d’arrêt et/ou de stationnement sauf aux cycles rue du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8e et modifiant l’arrêté n° 2010-00831 du 23 novembre 2010 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraison, à Paris sur les voies de compétence préfectorale.

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	13/07/2022
Date de la signature :	11/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	523,10
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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