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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2022-00898 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures, autour de la gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	01/08/2022
Date de la signature :	28/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n ° 2022-00911 modifiant l’arrêté n° 2022-00102 du 28 janvier 2022 fixant la liste annuelle d’aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d’incendie et de panique à paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	366
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-00929 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la brigade de sapeurs pompiers de Paris

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	01/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	492
Classement :	Préfecture de police Brigade de sapeurs-pompiers de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-00930 relatif aux missions et à l’organisation du service de la mémoire et des affaires culturelles.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	04/08/2022
Date de la signature :	01/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	337
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n ° 2022-00957 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques du 3e au 5e groupes sur le domaine public, de 16h00 à 07h00, la vente à emporter de ces boissons, de 21h00 à 07h00 ainsi que diverses dispositions particulières dans certaines voies de Paris.

Préfecture de Police David CLAVIERE

Date de publication :	09/08/2022
Date de la signature :	08/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	549,37
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-00958 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de la vente à emporter de ces boissons à l'occasion des rencontres de football durant la saison 2022-2023 au stade du Parc des Princes, à Paris 16e.

Préfecture de Police David CLAVIERE

Date de publication :	09/08/2022
Date de la signature :	08/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	460,54
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-00967 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies de Paris Centre à l’occasion du « 78e anniversaire de la commémoration de la libération de Paris » le 25 août 2022.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/08/2022
Date de la signature :	11/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	613,18
Classement :	Préfecture de police Ordre public et circulation

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Arrêté

ARRETE n° 2022-00987 modifiant provisoirement le stationnement dans certaines voies des 10e et 18e arrondissements de Paris, du 27 au 28 août 2022 à l’occasion de la Fête de Ganesh.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/08/2022
Date de la signature :	18/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	484,83
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE n° 2022-00988 Modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de la Manutention, à Paris 16e, à l’occasion du banquet du « Jardin aux Habitants » le 3 septembre 2022.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/08/2022
Date de la signature :	18/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	770,68
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2022-01004 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Association Sportive de Monaco Football Club.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/08/2022
Date de la signature :	22/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	559,07
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01005 modifiant provisoirement la circulation rue de Grenelle, à Paris 7e, à l’occasion de l’exposition temporaire « Hyperréalisme, ceci n’est pas un corps » les 29 et 30 août 2022 et le 6 septembre 2022 et abrogeant l’arrêté n° 2022-00985 du 17 août 2022.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/08/2022
Date de la signature :	22/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	554,26
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01009 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	25/08/2022
Date de la signature :	24/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	957,03
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01022 Modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/08/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	727,71
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public
est abrogé par :	Arrêté n° 2022-01154 abrogeant l’arrêté n° 2022-01022 du 29 août 2022 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01025 modifiant l’arrêté n° 2022-00288 du 23 mars 2022 relatif aux missions et à l’organisation de la Direction des Ressources Humaines

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	31/08/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	615,62
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01026 modifiant provisoirement la circulation place du Palais Royal à Paris Centre le 6 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	31/08/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	576,69
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2022-01039 Modifiant provisoirement le stationnement rue de la Paix à Paris Centre le 16 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	02/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	657,15
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01040 Modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la 25e édition de la course pédestre « La Parisienne » le 11 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	01/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	722
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n ° 2022-01044 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	05/09/2022
Date de la signature :	01/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	580,38
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE N° 2022-01050 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion des rencontres de football au parc des Princes dans le cadre de la Ligue des Champions.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/09/2022
Date de la signature :	03/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01053 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans une portion de la rue Notre-Dame de Nazareth, à Paris Centre.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	07/09/2022
Date de la signature :	06/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01054 portant désignation et habilitation à accéder aux données à caractère personnel contenues dans le système de traitement d’antécédents judiciaires et accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la délégation à l’immigration.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	06/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	640,80
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01055 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du laboratoire central de la préfecture de police.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	06/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	383,69
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01056 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	06/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	316,19
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01058 Modifiant provisoirement la circulation rue Malar, à Paris 7e le 24 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	07/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE N° 2022-01062 modifiant provisoirement la circulation rue Vivienne à Paris Centre les 10, 11, 17 et 18 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	09/09/2022
Date de la signature :	08/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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