Préfecture de police
Termes spécifiques
[Classement]
Brigade de sapeurs-pompiers de Paris
[Classement]
Direction départementale de la protection des populations
[Classement]
Ordre public et circulation
[Classement]
Police générale
[Classement]
Secrétariat général pour l'administration
[Classement]
Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris
[Classement]
Textes généraux de la Préfecture de police
[Classement] Transport - Protection du public |
Documents disponibles (628)


Préfecture de Police Elsa PEPIN
Date de publication : 21/07/2022 Date de la signature : 18/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 363,22 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationmodifie : Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Elise LAVIELLE
Date de publication : 07/10/2022 Date de la signature : 07/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 159 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Textes généraux de la Préfecture de policeDirection de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Ludovic PIERRAT
Date de publication : 02/02/2023 Date de la signature : 31/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 1265 Classement : Ville de Paris
Préfecture de police
Voirie et déplacements
Transport - Protection du publicVille de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER
Date de publication : 24/04/2023 Date de la signature : 20/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 167 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicPréfecture de Police Laurence LAVY-PAINAULT
Date de publication : 22/07/2022 Date de la signature : 01/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 526,12 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Laurence LAVY-PAINAULT
Date de publication : 21/09/2022 Date de la signature : 06/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 494 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 25/07/2023 Date de la signature : 18/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 1940 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Laurence GIREL-GORIZZUTTI
Date de publication : 16/12/2024 Date de la signature : 04/12/2024 Poids du PDF (en ko) : 642 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Laurence GIREL-GORIZZUTTI
Date de publication : 07/01/2025 Date de la signature : 24/12/2024 Poids du PDF (en ko) : 653 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Jean-Paul BERLAN
Date de publication : 28/01/2025 Date de la signature : 27/01/2025 Poids du PDF (en ko) : 473 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Jean-Paul BERLAN
Date de publication : 20/02/2025 Date de la signature : 18/02/2025 Poids du PDF (en ko) : 489 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Jean-Paul BERLAN
Date de publication : 31/03/2025 Date de la signature : 20/03/2025 Poids du PDF (en ko) : 540 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Jean-Paul BERLAN
Date de publication : 10/06/2025 Date de la signature : 05/06/2025 Poids du PDF (en ko) : 843 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Christian CHASSAING
Date de publication : 02/07/2025 Date de la signature : 30/06/2025 Poids du PDF (en ko) : 317 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesest abrogé par : Préfecture de Police Marion CHAUDRET
Date de publication : 07/07/2025 Date de la signature : 03/07/2025 Poids du PDF (en ko) : 503 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Christian CHASSAING
Date de publication : 09/07/2025 Date de la signature : 08/07/2025 Poids du PDF (en ko) : 335 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesabroge : Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Didier LALLEMENT
Date de publication : 01/07/2022 Date de la signature : 28/06/2022 Poids du PDF (en ko) : 468 Classement : Préfecture de police
Préfecture de la région d'Île-de-France
Préfecture de ParisPréfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME
Date de publication : 07/06/2023 Date de la signature : 22/05/2023 Poids du PDF (en ko) : 407 Classement : Préfecture de police
Transport - Protection du public
Préfecture de la région d'Île-de-France
Préfecture de Parisest abrogé par : Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZ
Date de publication : 15/09/2023 Date de la signature : 06/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 318 Classement : Préfecture de police
Préfecture de la région d'Île-de-Franceest abrogé par : Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME
Date de publication : 10/10/2023 Date de la signature : 21/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 316 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris
Préfecture de la région d'Île-de-France
Préfecture de Parisest abrogé par : Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZ
Date de publication : 18/03/2024 Date de la signature : 08/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 481 Classement : Préfecture de police
Préfecture de la région d'Île-de-France
Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de ParisPréfecture de la région d’Île-de-France Préfecture de Police Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZPréfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Christian CHASSAING Marc ZARROUATI
Date de publication : 14/11/2024 Date de la signature : 08/11/2024 Poids du PDF (en ko) : 607 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Préfecture de la région d'Île-de-France
Préfecture de ParisPréfecture de Police Préfecture des Hauts-de-Seine Préfecture de la Seine-Saint-Denis Préfecture du Val-de-Marne Laurent NUÑEZ Laurent HOTTIAUX Jacques WITKOWSKI Sophie THIBAULT
Date de publication : 22/11/2022 Date de la signature : 18/11/2022 Poids du PDF (en ko) : 334 Classement : Préfecture de police
Préfecture des Hauts-de-Seine
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Préfecture du Val-de-Marne
TaxisPréfecture de Police Denis BRUEL
Date de publication : 05/03/2024 Date de la signature : 15/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 604 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives