Préfecture de police
Termes spécifiques
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Brigade de sapeurs-pompiers de Paris
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Direction départementale de la protection des populations
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Ordre public et circulation
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Police générale
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Secrétariat général pour l'administration
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Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris
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Textes généraux de la Préfecture de police
[Classement] Transport - Protection du public |
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Préfecture de Police Olivier GIROD
Date de publication : 18/03/2025 Date de la signature : 14/03/2025 Poids du PDF (en ko) : 217 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationmodifie : Préfecture de Police Olivier GIROD
Date de publication : 24/03/2025 Date de la signature : 20/03/2025 Poids du PDF (en ko) : 200 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationcomplète : Préfecture de Police Olivier GIROD
Date de publication : 27/06/2025 Date de la signature : 25/06/2025 Poids du PDF (en ko) : 341 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Elsa PEPIN
Date de publication : 21/07/2022 Date de la signature : 18/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 363,22 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationmodifie : Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Elise LAVIELLE
Date de publication : 07/10/2022 Date de la signature : 07/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 159 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Textes généraux de la Préfecture de policeDirection de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Ludovic PIERRAT
Date de publication : 02/02/2023 Date de la signature : 31/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 1265 Classement : Ville de Paris
Préfecture de police
Voirie et déplacements
Transport - Protection du publicVille de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER
Date de publication : 24/04/2023 Date de la signature : 20/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 167 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicPréfecture de Police Laurence LAVY-PAINAULT
Date de publication : 22/07/2022 Date de la signature : 01/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 526,12 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Laurence LAVY-PAINAULT
Date de publication : 21/09/2022 Date de la signature : 06/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 494 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 25/07/2023 Date de la signature : 18/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 1940 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Laurence GIREL-GORIZZUTTI
Date de publication : 16/12/2024 Date de la signature : 04/12/2024 Poids du PDF (en ko) : 642 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Laurence GIREL-GORIZZUTTI
Date de publication : 07/01/2025 Date de la signature : 24/12/2024 Poids du PDF (en ko) : 653 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Jean-Paul BERLAN
Date de publication : 28/01/2025 Date de la signature : 27/01/2025 Poids du PDF (en ko) : 473 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Jean-Paul BERLAN
Date de publication : 20/02/2025 Date de la signature : 18/02/2025 Poids du PDF (en ko) : 489 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Jean-Paul BERLAN
Date de publication : 31/03/2025 Date de la signature : 20/03/2025 Poids du PDF (en ko) : 540 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives