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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

ARRETE n° 2022-01065 créant une aire piétonne temporaire et réglementant le stationnement et la circulation dans certaines voies des 8e et 16e arrondissements de Paris à l’occasion des manifestations « Piétonisation des Champs Elysées » et « Route du Poisson » le 18 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	550
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01074 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n ° 2022-01075 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	267
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01076 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n ° 2022-01077 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n ° 2022-01078 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	298
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n ° 2022-01079 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour la désignation et l’habilitation des agents du conseil national des activités privées de sécurité, à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements informatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01081 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine les 17 et 18 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	771
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01082 modifiant provisoirement les règles de circulation et de stationnement dans la rue Laure Diebold, Paris 8e, le 18 septembre 2022 à l’occasion de la 17e édition de la course « Triathlon Super Sprint de Paris ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	770
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01083 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon SIBCA/SLAM.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	508
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01091 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de l’avenue Victor Hugo, à Paris 16e, le 27 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	19/09/2022
Date de la signature :	16/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	724
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022- 01099 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01103 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01108 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’évènement « PARIS + par Art Basel ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	508
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01109 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	738
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01110 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01111 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris le 25 septembre 2022 à l’occasion de la 43e édition de la course pédestre « Paris-Versailles ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	802
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01115 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police
est modifié par :	Arrêté n° 2022 - 01285 modifiant l’arrêté n° 2022 - 01115 du 22 septembre 2022 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e.

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01131 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre internationale de football entre l’équipe nationale du Brésil et l’équipe nationale de Tunisie, au Parc des Princes, le 27 septembre 2022.

Préfecture de Police Préfecture des Hauts-de-Seine Laurent NUÑEZ Laurent HOTTIAUX

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	24/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	571
Classement :	Préfecture de police Préfecture des Hauts-de-Seine Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01138 portant mesures de police à l’occasion de la rencontre amicale opposant le Brésil à la Tunisie au Parc des Princes, le mardi 27 septembre 2022.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	27/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01140 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 2 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	28/09/2022
Date de la signature :	27/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01142 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique Gymnaste Club de Nice le 1er octobre 2022.

Préfecture des Hauts-de-Seine Préfecture de Police Laurent HOTTIAUX Laurent NUÑEZ

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	27/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	601
Classement :	Préfecture des Hauts-de-Seine Préfecture de police Ordre public et circulation

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01146 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies du Bois de Boulogne, à Paris 16e à l’occasion du week-end du Qatar Prix de l’Arc de Triomphe le 1er et 2 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	28/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01148 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 12e arrondissement à l’occasion de l’organisation de la 21e édition de la course pédestre « ODYSSEA ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	29/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	626
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01149 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies de Paris, à 6ème, du 30 septembre au 2 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	29/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	497
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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