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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2022-01151 arrêté relatif aux missions et à l’organisation de la direction de l’ordre public et de la circulation.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	04/10/2022
Date de la signature :	29/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	424
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01154 abrogeant l’arrêté n° 2022-01022 du 29 août 2022 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	04/10/2022
Date de la signature :	30/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	790
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police
abroge :	ARRETE n° 2022-01022 Modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01155 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de l’avenue Montaigne, à Paris 8e le 12 octobre 2022

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	03/10/2022
Date de la signature :	30/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	765
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01166 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	03/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	854
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01168 portant renouvellement de l’agrément de la Protection civile Paris-Seine, pour les formations aux premiers secours.

Préfecture de Police Sébastien ALVAREZ

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	03/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01172 modifiant provisoirement la circulation à Paris Centre le 12 octobre 2022

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	04/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	522
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01173 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du cabinet du Préfet de Police

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	04/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01179 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de Louvois à Paris Centre, le 7 octobre 2022, à l’occasion de l’opération « Rue aux Enfants ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	05/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01180 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 6e du 13 au 14 octobre 2022

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	07/10/2022
Date de la signature :	05/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE N° 2022 - 01181 modifiant provisoirement la circulation rue Valentin Haüy et rue Bouchut, à Paris 15e du 17 au 22 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	05/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	520
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01182 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 18e à l’occasion de l’organisation de la « Fête des Vendanges de Montmartre ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	05/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	800
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE N° 2022 - 01189 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « Les 20 km de Paris ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	07/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01197 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies de Paris 14e à l’occasion de la commémoration des 75 ans de la disparition du Maréchal Leclerc le 9 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	527
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01201 du 10 octobre 2022 portant modification de l’annexe de l’arrêté n° 2022-00138 du 7 février 2022 portant composition et mode de fonctionnement de la commission de sécurité et d’accessibilité de la préfecture de police.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	677
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n°2022-01218 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies à Paris à l’occasion de la 17e édition de la course pédestre « Les 10 km de Paris Centre » le 16 octobre 2022

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	14/10/2022
Date de la signature :	12/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	647
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01225 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique de Marseille le 16 octobre 2022.

Préfecture de Police Préfecture des Hauts-de-Seine Magali CHARBONNEAU Laurent HOTTIAUX

Date de publication :	18/10/2022
Date de la signature :	13/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police Préfecture des Hauts-de-Seine

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01251 modifiant provisoirement la circulation dans la rue Eugène Labiche, à Paris 16e du 24 au 28 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	21/10/2022
Date de la signature :	20/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	672
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01252 modifiant provisoirement la circulation rue François Ier, à Paris 8e le 26 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	24/10/2022
Date de la signature :	20/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	474
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01253 modifiant provisoirement la circulation cours Albert Ier et voie Georges Pompidou, à Paris 8e du 25 au 28 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	24/10/2022
Date de la signature :	20/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01254 modifiant provisoirement la circulation à Paris Centre du 24 au 26 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01257 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’innovation, de la logistique et des technologies.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01259 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service des affaires juridiques et du contentieux.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	446
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01270 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 8e le 28 et 29 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	27/10/2022
Date de la signature :	25/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	657
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01276 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon « Paris Photo ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	28/10/2022
Date de la signature :	26/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	776
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE N° 2022-01277 modifiant provisoirement la circulation à Paris Centre du 27 au 28 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	27/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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