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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

ARRETE n° 2022-01065 créant une aire piétonne temporaire et réglementant le stationnement et la circulation dans certaines voies des 8e et 16e arrondissements de Paris à l’occasion des manifestations « Piétonisation des Champs Elysées » et « Route du Poisson » le 18 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	550
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01074 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n ° 2022-01075 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	267
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01076 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n ° 2022-01077 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n ° 2022-01078 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	298
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n ° 2022-01079 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour la désignation et l’habilitation des agents du conseil national des activités privées de sécurité, à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements informatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01081 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine les 17 et 18 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	771
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01082 modifiant provisoirement les règles de circulation et de stationnement dans la rue Laure Diebold, Paris 8e, le 18 septembre 2022 à l’occasion de la 17e édition de la course « Triathlon Super Sprint de Paris ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	770
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01083 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon SIBCA/SLAM.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	508
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01091 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de l’avenue Victor Hugo, à Paris 16e, le 27 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	19/09/2022
Date de la signature :	16/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	724
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022- 01099 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01103 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01108 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’évènement « PARIS + par Art Basel ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	508
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01109 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	738
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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