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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2022-01110 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01111 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris le 25 septembre 2022 à l’occasion de la 43e édition de la course pédestre « Paris-Versailles ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	802
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01115 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police
est modifié par :	Arrêté n° 2022 - 01285 modifiant l’arrêté n° 2022 - 01115 du 22 septembre 2022 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e.

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01131 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre internationale de football entre l’équipe nationale du Brésil et l’équipe nationale de Tunisie, au Parc des Princes, le 27 septembre 2022.

Préfecture de Police Préfecture des Hauts-de-Seine Laurent NUÑEZ Laurent HOTTIAUX

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	24/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	571
Classement :	Préfecture de police Préfecture des Hauts-de-Seine Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01138 portant mesures de police à l’occasion de la rencontre amicale opposant le Brésil à la Tunisie au Parc des Princes, le mardi 27 septembre 2022.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	27/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01140 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 2 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	28/09/2022
Date de la signature :	27/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01142 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique Gymnaste Club de Nice le 1er octobre 2022.

Préfecture des Hauts-de-Seine Préfecture de Police Laurent HOTTIAUX Laurent NUÑEZ

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	27/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	601
Classement :	Préfecture des Hauts-de-Seine Préfecture de police Ordre public et circulation

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01146 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies du Bois de Boulogne, à Paris 16e à l’occasion du week-end du Qatar Prix de l’Arc de Triomphe le 1er et 2 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	28/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01148 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 12e arrondissement à l’occasion de l’organisation de la 21e édition de la course pédestre « ODYSSEA ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	29/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	626
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01149 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies de Paris, à 6ème, du 30 septembre au 2 octobre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	29/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	497
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01151 arrêté relatif aux missions et à l’organisation de la direction de l’ordre public et de la circulation.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	04/10/2022
Date de la signature :	29/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	424
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01154 abrogeant l’arrêté n° 2022-01022 du 29 août 2022 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	04/10/2022
Date de la signature :	30/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	790
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police
abroge :	ARRETE n° 2022-01022 Modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01155 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de l’avenue Montaigne, à Paris 8e le 12 octobre 2022

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	03/10/2022
Date de la signature :	30/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	765
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01166 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	03/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	854
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01168 portant renouvellement de l’agrément de la Protection civile Paris-Seine, pour les formations aux premiers secours.

Préfecture de Police Sébastien ALVAREZ

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	03/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris

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