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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Adoption du règlement intérieur du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative Paritaire de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	13/11/2023
Date de la signature :	09/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	824
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de votre électronique centralisateur et des bureaux de vote électroniques pour les élections professionnelles de Paris Musées du 1er au 8 décembre 2022

Paris Musées Mathieu ROSSI

Date de publication :	30/11/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	489
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Elections

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modificatif fixant les taux de rémunération des conférenciers vacataires de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Mathieu ROSSI

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modificatif relatif à la désignation des représentants du personnel appelés à siéger au Comité Technique de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant adoption du règlement intérieur de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail instituée au sein du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	03/07/2023
Date de la signature :	11/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté relatif à la désignation des représentants du personnel appelés à siéger au comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à la désignation des représentants du personnel appelés à siéger à la commission consultative paritaire de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à la désignation des trois experts représentants du personnel habilités à assister aux séances du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à l’établissement des candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections professionnelles 2022 des représentants du personnel au comité social territorial, à la commission consultative paritaire et au conseil d’administration de Paris Musées

Paris Musées Mathieu ROSSI

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	14/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Elections

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à l’organisation des élections professionnelles 2022 des représentants du personnel au comité social territorial, à la commission consultative paritaire et au conseil d’administration de Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	25/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	487
Classement :	Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Création au sein de l’établissement public Paris Musées d’une procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	640
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	474
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	13/11/2023
Date de la signature :	06/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction des collections et de la recherche (Arrêté du 9 octobre 2023).

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations

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Document numérique