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Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée située dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	519
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 400 CC 1866 sise au cimetière du Père Lachaise.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Sylvain ECOLE

Date de publication :	13/03/2023
Date de la signature :	09/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	434
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Liste des concessions du cimetière du Montparnasse, dont l’état d’abandon a été régulièrement constaté et publié, reprises par la Ville de Paris.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	21/02/2023
Date de la signature :	02/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	352
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Documents numériques

Arrêté

Mesures conservatoires intéressant la concession Référencée 90 CT 1943 située dans le cimetière parisien de Saint Ouen

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Sylvain ECOLE

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Direction des Espaces Verts et de l’Environnement. - Service des cimetières - Annulation de reprise d’une concession abandonnée.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	27/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Liste des sépultures échues qui seront reprises en 2022/2023/2024.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Sylvain ECOLE

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Documents numériques

Arrêté

Procédure exceptionnelle d’exhumation de restes mortels des ossuaires municipaux.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE

Date de publication :	09/09/2022
Date de la signature :	07/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	422,75
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

affectation_caveaux_provisoires_municipaux.pdf

Arrêté

Affectation d’emplacements à l’usage de caveaux provisoires municipaux.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE

Date de publication :	05/09/2022
Date de la signature :	01/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	585
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 4 PP 1969 sise au cimetière parisien d’Ivry.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Sylvain ECOLE

Date de publication :	30/08/2022
Date de la signature :	26/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	415,06
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

a-arrêté_listes_concessions_forcloses_à_reprendre_16-08-2022.pdf

Décision

Liste des sépultures échues qui seront reprises en 2022/2023/2024.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Sylvain ECOLE

Date de publication :	18/08/2022
Date de la signature :	16/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	258,01
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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