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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.04 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.03 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Arrêté n° 2022.11.07 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.02 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Arrêté n° 2022.11.06 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté N° 007/2023 portant délégation sectorielle de Conseillers de Paris et de Conseillers d’arrondissement.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	761
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.23.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officiel de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.23.12_20230320_mariage_BADAT-KARAM.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie de recettes n° 1006 / Régie d’avances n° 0006 - Modification de l’arrêté municipal du 25 janvier 2019 modifié désignant le régisseur et les mandataires suppléantes.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 6e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	08/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	362
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

MA19_2023.19.01_Valérie_TOLEDANO_CArrdt_Célébration_le_31_05_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	10/03/2023
Date de la signature :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.11 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	10/03/2023
Date de la signature :	08/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.10 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	07/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.03 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.02 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté N° 007/2023 portant délégation sectorielle de Conseillers de Paris et de Conseillers d’arrondissement.

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.23.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officiel de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie de recettes n° 1006 / Régie d’avances n° 0006 - Modification de l’arrêté municipal du 25 janvier 2019 modifié désignant le régisseur et les mandataires suppléantes.

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.11 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

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