Catalogue en ligne BOVP

Ville de Paris

Redevances - Taxes -Tarifs

Recherche simple

Recherche : "*"

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Générer le flux rss de la recherche Partager le résultat de cette recherche

166 résultat(s)

Arrêté

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	25/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	1017
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er mai 2025, des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	17/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes Commerce
abroge :	Fixation des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal

Ajouter au Panier

Document numérique

2025-Tarification_des_équipements_sportifs_scolaires_associations.pdf

Arrêté

Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN

Date de publication :	17/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	575
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes
abroge :	Fixation, à compter du 1er septembre 2023, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du montant des diverses contributions forfaitaires mensuelles dues par les familles hébergées par les centres maternels et parentaux de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 22 juillet 2024 le tarif de vente relatifs aux matériaux neufs et recyclés

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	09/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	730
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2025 le tarif de vente relatifs aux matériaux neufs et recyclés

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	09/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	784
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement d'office des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux aux frais des responsables de dépôts et salissures

Direction de la Propreté et de l'Eau Véronique LE GALL

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux

Direction de la Propreté et de l'Eau Véronique LE GALL

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des affiches et marquages publicitaires illicites exécutés par les services municipaux

Direction de la Propreté et de l'Eau Véronique LE GALL

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Ville de Paris

Redevances - Taxes -Tarifs

Recherche : "*"

166 résultat(s)

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Fixation, à compter du 1er mai 2025, des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal

Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

Fixation du montant des diverses contributions forfaitaires mensuelles dues par les familles hébergées par les centres maternels et parentaux de la Ville de Paris.

Fixation, à compter du 22 juillet 2024 le tarif de vente relatifs aux matériaux neufs et recyclés

Fixation, à compter du 1er janvier 2025 le tarif de vente relatifs aux matériaux neufs et recyclés

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement d'office des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux aux frais des responsables de dépôts et salissures

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des affiches et marquages publicitaires illicites exécutés par les services municipaux

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Redevances - Taxes -Tarifs

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Ville de Paris

Redevances - Taxes -Tarifs

Recherche : "*"

166 résultat(s)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Redevances - Taxes -Tarifs

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris