Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Habilitation donnée à l’ensemble des agents de la police municipale de la Ville de Paris à utiliser les caméras individuelles qui leur sont fournies au titre de l’équipement des personnels dans les conditions prévues au code de la sécurité intérieure.

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY

Date de publication :	08/11/2023
Date de la signature :	30/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture, d’un jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint qui aura lieu le 29 août 2023, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’un équipement culturel polyvalent et d'un jardin, situés au 88 rue des Rigoles – Paris 20e.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTE

Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	13/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	695
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-01026 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 7 au 9 septembre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby et retirant l’arrêté 2023-01011 du 1er septembre 2023

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Habilitation d’agents de la Direction de la Propreté et de l’Eau à constater les infractions et manquements en matière de publicité.

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	20/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Modification l’arrêté du 17 juillet 2023 portant constitution à la Direction de la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et de divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e).

Direction Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTE

Date de publication :	20/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	688
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris
modifie :	Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture, d’un jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint qui aura lieu le 18 juillet 2023, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e).

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Document numérique

A23SGVP-127766_-_Désignation_jury_concours_collège_Clémenceau_-_DCPA.pdf

Arrêté

Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture, d’un jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint qui aura lieu le 18 juillet 2023, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e).

Ville de Paris Direction Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTE

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris
est modifié par :	Modification l’arrêté du 17 juillet 2023 portant constitution à la Direction de la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et de divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e).

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2023-00795 modifiant provisoirement la circulation rue Claude Debussy, à Paris 17e, le 06 juillet 2023

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	722
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Décision

Cession à titre onéreux du chien dénommé «Mordor».

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY

Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Conventions

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition de la commission de règlement amiable pour l’examen des demandes d’indemnisation des entreprises situées le long du tracé du tramway T3 de la Porte d’Asnières à la porte Dauphine - Modificatif 3.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	19/06/2023
Date de la signature :	30/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	251
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

2023T17211_-_Stationnement_rue_Bastien_Lepage_16e_-_2023-16-155_-_825319.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17211 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue Bastien Lepage, à Paris 16e

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Textes généraux de la Ville de Paris Voirie et déplacements

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Habilitation donnée à l’ensemble des agents de la police municipale de la Ville de Paris à utiliser les caméras individuelles qui leur sont fournies au titre de l’équipement des personnels dans les conditions prévues au code de la sécurité intérieure.

Habilitation d’agents de la Direction de la Propreté et de l’Eau à constater les infractions et manquements en matière de publicité.

ARRETE n° 2023-00795 modifiant provisoirement la circulation rue Claude Debussy, à Paris 17e, le 06 juillet 2023

Cession à titre onéreux du chien dénommé «Mordor».

Fixation de la composition de la commission de règlement amiable pour l’examen des demandes d’indemnisation des entreprises situées le long du tracé du tramway T3 de la Porte d’Asnières à la porte Dauphine - Modificatif 3.

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