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Avis

Avis de conclusion d’un avenant à une convention d’occupation temporaire du domaine public

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	222
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Avis

Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles

Date de publication :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Ville de Paris Domaine public Manifestations d’intérêt
modifie :	Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : Espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

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Avis

Avis de conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS FREMOSC à occuper une dépendance du domaine public située 17 avenue Junot – accessible par le 8-10 passage M18, à Paris 18ème.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	25/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	275
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’un préau situé dans le square du Serment-de-Koufra, à Paris 14e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	15/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Domaine public Conventions

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Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. — Avis de conclusion d'une autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’attribution d’un emplacement alimentaire situé dans le square Saint-Lambert, à Paris 15e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	24/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Domaine public

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Convention_DAB_marché_La_Chapelle_FINAL.pdf

Avis

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert La Chapelle (Paris 18e).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Michaël GABAY Dominique FRENTZ

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission de contrôle de la votation du 2 avril 2023 visant à éclairer la décision de la Maire de Paris d’autoriser ou non les opérateurs de trottinettes en libre-service à occuper le domaine public viaire de la Ville de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Ville de Paris Fonctions Domaine public

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Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation de 8 télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	16/02/2022
Poids du PDF (en ko) :	494
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. - 2 kiosques culturels et touristiques - Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de 2 emplacements.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	14/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Communications diverses Conventions Domaine public

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Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

Avis de conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS FREMOSC à occuper une dépendance du domaine public située 17 avenue Junot – accessible par le 8-10 passage M18, à Paris 18ème.

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’un préau situé dans le square du Serment-de-Koufra, à Paris 14e.

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. — Avis de conclusion d'une autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’attribution d’un emplacement alimentaire situé dans le square Saint-Lambert, à Paris 15e.

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert La Chapelle (Paris 18e).

Fixation de la composition de la commission de contrôle de la votation du 2 avril 2023 visant à éclairer la décision de la Maire de Paris d’autoriser ou non les opérateurs de trottinettes en libre-service à occuper le domaine public viaire de la Ville de Paris

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation de 8 télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris.

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. - 2 kiosques culturels et touristiques - Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de 2 emplacements.

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