Catalogue en ligne BOVP

Ville de Paris

> Tous les actes de la Ville de Paris

Recherche simple

Recherche : "Concepts Sélection d'autorité (Ville de Paris)"

Imprimer la page de recherche courante...

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Générer le flux rss de la recherche Partager le résultat de cette recherche

43 résultat(s)

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14472 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Brune, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14450 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Érasme, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

2024T14446_rue_Bargue_FT_2024-15-411.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14446 modifant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bargue, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

2024T14464_rues_Auguste_Lançon-Édouard_Manet-Fagon-JOP+JPP_2024_13e.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14464 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Auguste Lançon, rue Édouard Manet et rue Fagon, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements
est complété par :	Arrêté n° 2024 T 15124 complétant l'arrêté municipal n° 2024 T 14464 du 12 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Auguste Lançon, rue Édouard Manet et rue Fagon, à Paris 13e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Délégation_de_fonctions_et_de_signature_de_la_Maire_de_Paris.pdf

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée à une Adjointe à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris) – Modificatif.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
modifie :	Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris donnée à une Adjointe à la Maire de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14445 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement square Alfred Capus, à Paris 16e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14401 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Davioud, à Paris 16e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	2024 T 14401
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

___D_l_gation_de_fonctions_et_de_signature_de_la_Maire_de_Paris__donn_e_au_Premier_Adjoint___la_Maire_de_Paris__Cabinet_.pdf

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée au Premier Adjoint à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
est modifié par :	Délégation de fonction et de signature au Premier Adjoint de la Maire de Paris . – Modification de l’arrêté du 11 juillet 2024

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14376 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Remy Dumoncel, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

Délégation_J_Kouassi_juillet_2024_V_DAJ__LG_.pdf

Arrêté

Nomination d’une Conseillère déléguée en charge des services publics de proximité et des relations avec les arrondissements, auprès du Premier Adjoint à la Maire (Cabinet de la Maire de Paris) - Modificatif.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
modifie :	Nomination de la Conseillère déléguée en charge des services publics de proximité et des relations avec les arrondissements, auprès du Premier adjoint à la Maire

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Ville de Paris

> Tous les actes de la Ville de Paris

Recherche : "Concepts Sélection d'autorité (Ville de Paris)"

43 résultat(s)

Arrêté n° 2024 T 14472 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Brune, à Paris 14e.

Arrêté n° 2024 T 14450 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Érasme, à Paris 5e.

Arrêté n° 2024 T 14446 modifant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bargue, à Paris 15e.

Arrêté n° 2024 T 14464 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Auguste Lançon, rue Édouard Manet et rue Fagon, à Paris 13e.

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée à une Adjointe à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris) – Modificatif.

Arrêté n° 2024 T 14445 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement square Alfred Capus, à Paris 16e.

Arrêté n° 2024 T 14401 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Davioud, à Paris 16e.

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée au Premier Adjoint à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris).

Arrêté n° 2024 T 14376 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Remy Dumoncel, à Paris 14e.

Nomination d’une Conseillère déléguée en charge des services publics de proximité et des relations avec les arrondissements, auprès du Premier Adjoint à la Maire (Cabinet de la Maire de Paris) - Modificatif.

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : > Tous les actes de la Ville de Paris

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Ville de Paris

> Tous les actes de la Ville de Paris

Recherche : "Concepts Sélection d'autorité (Ville de Paris)"

43 résultat(s)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : > Tous les actes de la Ville de Paris

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris