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Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.23.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officiel de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.23.12_20230320_mariage_BADAT-KARAM.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.11 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	10/03/2023
Date de la signature :	08/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.10 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	07/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.23.09_20230203_abrogation_et_délégation_COUDRIER.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.23.09 portant délégation de fonction d’un conseiller d’arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	10/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.23.08_20230207_officier_d_état_civil.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.23.08 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	07/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.23.07_20230203_abrogation_et_délégation_COUDRIER.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.07 portant délégation de fonction d’un Conseiller d’arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	14/02/2023
Date de la signature :	07/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.06 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	09/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.23.05_20230203_abrogation_et_délégation_LIONEL-MARIE.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.05 portant délégation de fonction d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	09/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.23.04_20230203_abrogation_et_délégation_BORGNIET.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.04 portant délégation de fonction d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	09/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Maire du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.47 abrogeant l’arrêté n° 16.20.60 du 24 septembre 2020 déléguant un adjoint au Maire du 16e arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.07 portant délégation de fonction d’un Conseiller d’arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.06 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.05 portant délégation de fonction d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.04 portant délégation de fonction d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

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