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Arrêté

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	11/03/2025
Date de la signature :	10/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	29/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

15-2024-045_MA15_officier_d_état_civil_17-12-2024.pdf

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 045/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 023/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

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Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement.– Remplacement d’une conseillère d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	757
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

MA15_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_délibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1

Mairie du 15e arrondissement Charlotte DESROUSSEAUX

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 / Régie d’avances n° 0015 - Abrogation de l’arrêté de nomination consolidé du 5 mai 2017 modifié du régisseur et des mandataires suppléantes à la régie de la mairie du 15e arrondissement - Désignation du régisseur et d'une mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Mairie du 15e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

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Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement.– Remplacement d’une conseillère d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1

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