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Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n°12-2023-002 de la Maire d’arrondissement portant délégation à une conseillère d'arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N12-2023-001_(Agent_mobile-Annie_GUENEGO-_Pauline_HAUSS).pdf

Arrêté

Mairie du 12ème arrondissement. - Arrêté n° 12-2023-001 portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions d'officier de l'état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	210
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N_12-2022-025_(_Mme_Derenemesnil).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n°12-2022-025 portant délégation à un élu dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	28/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N12-2022-024_(Agent_mobile_Dalila_SEFSAF).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2022-024 portant délégation d’une fonctionnaire titulaire dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N12-2022-023_(Agent_mobile-Annie_GUENEGO).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2022-023 portant délégation d’une fonctionnaire dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	14/12/2022
Date de la signature :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	571
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la mairie du 12e.

Mairie du 12e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	30/11/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	605
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N12-2022-022_(Agent_mobile-(Thierry_CUARTERO).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2022-022 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	22/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	179
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N12-2022-021_(Agent_mobile-Sandra_Bouaziz).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. — Arrêté n° 12-2022-021 portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions de l'état civil.IVIL.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	14/10/2022
Date de la signature :	11/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - ARRÊTE N° 12-2022-020 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement du 12e arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 12e arrondissement. – Remplacement d’une Conseillère du 12e arrondissement démissionnaire – Avis

Mairie du 12e arrondissement

Date de publication :	30/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	505
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n°12-2023-002 de la Maire d’arrondissement portant délégation à une conseillère d'arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12ème arrondissement. - Arrêté n° 12-2023-001 portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions d'officier de l'état civil.

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n°12-2022-025 portant délégation à un élu dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2022-024 portant délégation d’une fonctionnaire titulaire dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2022-023 portant délégation d’une fonctionnaire dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la mairie du 12e.

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2022-022 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement. — Arrêté n° 12-2022-021 portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions de l'état civil.IVIL.

Mairie du 12e arrondissement. - ARRÊTE N° 12-2022-020 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement du 12e arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

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