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2025_04_04_DESIGN_MME_CHANTOIN_REG_INT_ET_ABROG_MME_MARCHAND_V2.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12ème arrondissement - Régie de recettes n°1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur intérimaire, et des mandataires suppléants.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

Mairie du 12e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la mairie du 12e.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-005 portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	24/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-004 portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-003 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE_N12-2025-002_(Délégation_Etat_Civil).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-002 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officiers de l'état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	10/02/2025
Date de la signature :	05/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-010 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n°12-2025-001 de la Maire d'arrondissement portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-016 de la Maire d’arrondissement portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	438
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-015 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N_12-2024-014_(_Mme_Derenemesnil).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2024-014 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	27/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-003 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil.

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-002 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officiers de l'état civil.

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Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-015 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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