Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.11 portant délégation sectorielle et délégation de signature à une conseillère d'arrondissement, Première adjointe au Maire

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	26/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.10 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	20/10/2023
Date de la signature :	18/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.04 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Maire du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.09 portant délégation du maire d’arrondissement à un conseiller d’arrondissement afin d’exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	227
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.08 abrogeant l’arrêté n° 2023.11.07 du 9 juin 2023 et portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	15/06/2023
Date de la signature :	13/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté ° 2023.11.06 portant délégation d’un adjoint administratif, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	08/06/2023
Date de la signature :	05/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Maire du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.05 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	13/04/2023
Date de la signature :	11/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	255
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de la signature de la Maire de Paris au Directeur général des services, au directeur général adjoint des services et aux directrices générales adjointes des services de la Mairie du 11e arrondissement.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris au Directeur général des services de la Mairie du 11e arrondissement, à la directrice générale adjointe des services et aux directeurs généraux adjoints des services de la Mairie du 11e arrondissement.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.04 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.10 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.03 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Arrêté n° 2022.11.07 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.02 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Arrêté n° 2022.11.06 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement

Recherche : "*"

17 résultat(s)

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.11 portant délégation sectorielle et délégation de signature à une conseillère d'arrondissement, Première adjointe au Maire

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.10 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Maire du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.09 portant délégation du maire d’arrondissement à un conseiller d’arrondissement afin d’exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.08 abrogeant l’arrêté n° 2023.11.07 du 9 juin 2023 et portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté ° 2023.11.06 portant délégation d’un adjoint administratif, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Maire du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.05 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions de l’état civil.

Délégation de la signature de la Maire de Paris au Directeur général des services, au directeur général adjoint des services et aux directrices générales adjointes des services de la Mairie du 11e arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.04 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.03 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.02 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Mairie du 11e arrondissement

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement

Recherche : "*"

17 résultat(s)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Mairie du 11e arrondissement

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris