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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.04 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.03 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Arrêté n° 2022.11.07 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.02 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Arrêté n° 2022.11.06 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.01 désignant les personnalités qualifiées appelées à siéger au sein du Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/02/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Comités

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2022.11.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement, dans fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	01/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - ARRÊTÉ N° 2022.11.09 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/09/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris au Directeur général des services de la Mairie du 11e arrondissement, à la directrice générale adjointe des services et aux directeurs généraux adjoints des services de la Mairie du 11e arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	21/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	160,03
Classement :	Ville de Paris Délégations Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022.11.08 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	137,62
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022.11.07 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	160,39
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement
est abrogé par :	Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.03 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022.11.06 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	144,68
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement
est abrogé par :	Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.02 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.02 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.01 désignant les personnalités qualifiées appelées à siéger au sein du Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2022.11.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement, dans fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement. - ARRÊTÉ N° 2022.11.09 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Délégation de signature de la Maire de Paris au Directeur général des services de la Mairie du 11e arrondissement, à la directrice générale adjointe des services et aux directeurs généraux adjoints des services de la Mairie du 11e arrondissement.

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