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2025_-_008_Délégation_MA06_fonctions_état_civil.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/008 portant délégation à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	06/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 6ème arrondissement. - Arrêté n° 2024/013 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. – Délégation de signature de la Marie de Paris - Abroge l’arrêté du 4 janvier 2021

Mairie du 6e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	07/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	195
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-007_déleg_mariage_Mme.A_KIS_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/007 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-006_déleg_mariage_Mme.I_BERTHOMIER_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/006 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	125
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-005_déleg_mariage_M.P_MARIA_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/005 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-004_déleg_mariage_M.C_RIBBE_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/004 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-003_déleg_mariage_M._F._COMET_du_01_01_au_01_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/003 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	125
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-002_Délégation_Mariage_Mme_de_COMPREIGNAC_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/002 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-001_Délégation_Mariage_Mme_C._HERVIEU_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/001 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2024_-_013_Délégation_MA06_fonctions_état_civil.pdf

Arrêté

Mairie du 6ème arrondissement. - Arrêté n° 2024/013 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/008 portant délégation à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/007 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/006 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/005 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/003 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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