Catalogue en ligne BOVP

Publication

Date de publication

Recherche simple

Recherche : "*"

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Générer le flux rss de la recherche Partager le résultat de cette recherche

7 résultat(s)

2024T15167_rue_des_Blancs_Manteaux_Paris_04.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15167 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue des Blancs Manteaux, à Paris 4e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Lalia OUTMEZAB

Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024SSVP00001 Droit de stationnement - Nouveaux produits pour les véhicules Hors Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV)

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	30/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15165 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Assas, à Paris 6e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15072 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Nocard, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Miéna GERMON

Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15154 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boyer Barret, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des dons manuels et legs acceptés au nom de la Ville de Paris, par l’établissement public Paris Musées – Rectificatif de la date de signature de l’arrêté publié sur le « Portail des publications administratives de la Ville de Paris » le 26 décembre 2023.

Paris Musées Anne-Sophie de Gasquet

Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	20/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	745
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées
rectifie :	Liste des dons manuels et legs acceptés au nom de la Ville de Paris, par l’établissement public Paris Musées

Ajouter au Panier

Document numérique

2024T14518_rue_du_Clos_et_autres_voies_20e.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14518 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Clos et autres voies, à Paris 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey OTT

Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	47
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Publication

Date de publication

Recherche : "*"

7 résultat(s)

Arrêté n° 2024 T 15167 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue des Blancs Manteaux, à Paris 4e.

Arrêté n° 2024SSVP00001 Droit de stationnement - Nouveaux produits pour les véhicules Hors Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV)

Arrêté n° 2024 T 15165 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Assas, à Paris 6e.

Arrêté n° 2024 T 15072 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Nocard, à Paris 15e.

Arrêté n° 2024 T 15154 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boyer Barret, à Paris 14e.

Liste des dons manuels et legs acceptés au nom de la Ville de Paris, par l’établissement public Paris Musées – Rectificatif de la date de signature de l’arrêté publié sur le « Portail des publications administratives de la Ville de Paris » le 26 décembre 2023.

Arrêté n° 2024 T 14518 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Clos et autres voies, à Paris 20e.

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Date de publication

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Publication

Date de publication

Recherche : "*"

7 résultat(s)

Arrêté n° 2024 T 15167 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue des Blancs Manteaux, à Paris 4e.

Arrêté n° 2024SSVP00001 Droit de stationnement - Nouveaux produits pour les véhicules Hors Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV)

Arrêté n° 2024 T 15165 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Assas, à Paris 6e.

Arrêté n° 2024 T 15072 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Nocard, à Paris 15e.

Arrêté n° 2024 T 15154 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boyer Barret, à Paris 14e.

Liste des dons manuels et legs acceptés au nom de la Ville de Paris, par l’établissement public Paris Musées – Rectificatif de la date de signature de l’arrêté publié sur le « Portail des publications administratives de la Ville de Paris » le 26 décembre 2023.

Arrêté n° 2024 T 14518 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Clos et autres voies, à Paris 20e.

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Date de publication

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris