Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 14732 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue de Malakoff, à Paris 16e.

Préfecture de Police Sonia BAALI

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 14822 du 30 juin 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Raymond Poincaré, à Paris 16e

Préfecture de Police Sonia BAALI

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	275
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2025-0783 du 30 juin 2025 relatif à la composition de la commission départementale de vidéoprotection de Paris

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 14739 du 30 juin 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Charenton, à Paris 12e.

Préfecture de Police Sonia BAALI

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	266
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 14161 du 30 juin 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement place de la Bourse, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 P 13152 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des livraisons (aires de livraison permanentes) à Paris.

Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 14947 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 15275 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 5e. Arrêté n° 2023 P 15316 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 6e. Arrêté n° 2023 P 15327 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 7e. Arrêté n° 2023 P 15347 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 8e. Arrêté n° 2023 P 15416 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 9e. Arrêté n° 2023 P 15425 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 11e. Arrêté n° 2023 P 15420 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 10e. Arrêté n° 2023 P 15431 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 12e Arrêté n° 2023 P 15436 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 13e. Arrêté n° 2023 P 15438 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 14e. Arrêté n° 2023 P 15440 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 15e. Arrêté n° 2023 P 15443 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 16e. Arrêté n° 2023 P 15448 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 17e. Arrêté n° 2023 P 15457 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 18ème arrondissement Arrêté n° 2023 P 15459 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 19e. Arrêté n° 2023 P 15464 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 20e.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2025-0849 du 26 juin 2025 relatif à la création, à la composition, au fonctionnement et au règlement intérieur de la formation de discipline des conducteurs de véhicules motorisés à deux ou trois roues (VMDTR)

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/07/2025
Date de la signature :	26/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 14789 du 27 juin 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Dumont d’Urville, à Paris 16e.

Préfecture de Police Sonia BAALI

Date de publication :	01/07/2025
Date de la signature :	27/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	267
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 14773 du 27 juin 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue des Terroirs de France, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/07/2025
Date de la signature :	27/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	253
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 13981 du 27 juin 2025 modifiant à titre provisoire les règles de circulation cours Albert 1er, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/07/2025
Date de la signature :	27/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	258
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté n° 2025 T 14822 du 30 juin 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Raymond Poincaré, à Paris 16e

Arrêté DUPA n° 2025-0783 du 30 juin 2025 relatif à la composition de la commission départementale de vidéoprotection de Paris

Arrêté n° 2025 T 14739 du 30 juin 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Charenton, à Paris 12e.

Arrêté n° 2025 T 14161 du 30 juin 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement place de la Bourse, à Paris Centre.

Arrêté n° 2025 P 13152 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des livraisons (aires de livraison permanentes) à Paris.

Arrêté n° 2025-0849 du 26 juin 2025 relatif à la création, à la composition, au fonctionnement et au règlement intérieur de la formation de discipline des conducteurs de véhicules motorisés à deux ou trois roues (VMDTR)

Arrêté n° 2025 T 14789 du 27 juin 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Dumont d’Urville, à Paris 16e.

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