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Avis

Avis de conclusion d’un avenant à une convention d’occupation temporaire du domaine public

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	222
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour la tenue d’un salon d’art contemporain et de design sur l’avenue des Champs Élysées (8e)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	10/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Document numérique

Avis

Avis de conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS FREMOSC à occuper une dépendance du domaine public située 17 avenue Junot – accessible par le 8-10 passage M18, à Paris 18ème.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	25/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	275
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

AVIS DE CONCLUSION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	12/07/2023
Date de la signature :	07/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	278
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Document numérique

Décision

Cession à titre onéreux du chien dénommé «Mordor».

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY

Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Conventions

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Document numérique

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’un préau situé dans le square du Serment-de-Koufra, à Paris 14e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	15/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Domaine public Conventions

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Document numérique

CONVENTION_PJG_-_APPRENTIS_D_AUTEUIL-proposition_AA_du_7_mars_2023.pdf

Avis

Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre la Fondation d'Auteuil et la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	03/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	504
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions Dotation globale

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Document numérique

Convention_DAB_marché_La_Chapelle_FINAL.pdf

Avis

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert La Chapelle (Paris 18e).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Michaël GABAY Dominique FRENTZ

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation de 8 télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	16/02/2022
Poids du PDF (en ko) :	494
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre l'association ESPEREM et la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis de conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS FREMOSC à occuper une dépendance du domaine public située 17 avenue Junot – accessible par le 8-10 passage M18, à Paris 18ème.

AVIS DE CONCLUSION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation de 8 télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris.

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