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Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.33 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	19/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.32 portant délégation à une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	13/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.02 déléguant une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage-24-2025

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 24-2025 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage-23-2025

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 23-2025 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage-22-2025

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 22-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage-21-2025

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 21-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

15-2025-016_MA15_officier_d_état_civil_10-06-2025

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 016/2025 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	10/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	132
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-10 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	18/06/2025
Date de la signature :	13/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	114
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.02 déléguant une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 24-2025 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 23-2025 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 22-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 21-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 016/2025 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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