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Recherche : "Concepts Sélection d'autorité (Mairies d'arrondissement)"

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946 résultat(s)

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.42 portant délégation à une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/07/2025
Date de la signature :	09/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-006 délégant un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	11/07/2025
Date de la signature :	09/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

MA19_2025.19.12_Marie-Isabeau_Le_Gouvello_CArrdt_Célébration_le_13_08_2025

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n°2025.19.12 déléguant une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	07/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	116
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.41 déléguant un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	08/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.40 déléguant une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	08/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

16.25.39_20250709_20250710_mariage_BAROUCH.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.39 déléguant une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	07/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

MA19_2025.19.11_Kolia_BÉNIÉ_CArrdt_Célébration_le_10_07_2025.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.11 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	07/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	117
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

MA19_2025.19.10_Mahor_CHICHE_Célébration_Mahor_CHICHE_le_09_07_2025.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.10 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	07/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	117
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Liste des personnes désignées pour procéder dans chaque arrondissement de Paris, à partir de la liste électorale, au tirage au sort public des citoyennes et des citoyens appelés à figurer sur la liste préparatoire annuelle en vue de la constitution du jury d’assises pour l’année 2026.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Textes généraux de la Ville de Paris

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Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-055 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-039 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.42 portant délégation à une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-006 délégant un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n°2025.19.12 déléguant une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.41 déléguant un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.40 déléguant une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.39 déléguant une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.11 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.10 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Liste des personnes désignées pour procéder dans chaque arrondissement de Paris, à partir de la liste électorale, au tirage au sort public des citoyennes et des citoyens appelés à figurer sur la liste préparatoire annuelle en vue de la constitution du jury d’assises pour l’année 2026.

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-055 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

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