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16.23.69_20231116_délégation_LAMBLIN-BENICHOU.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.69 portant délégation sectorielle d’une Conseillère d’arrondissement

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	30/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 028/2023 portant délégation à des fonctionnaires, dans les fonctions d’officier d’état civil pour les actes mentionnés à l’article R 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 016/2023 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 7e arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

Ville de Paris Mairie du 7e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	605
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 7e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à des fonctionnaires de la Mairie.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

Ville de Paris Mairie du 17e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	608
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie du 9e

Mairie du 9e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	604
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale et aux directeur·rice·s généraux adjoint·e·s des services de la mairie d’arrondissement

Mairie du 18e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	239
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 18e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris.

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Document numérique

ARRETE_N12-2023-015_(Délégation_Etat_Civil).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2023-015 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Ville de Paris Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

16.23.76_20231116_délégation_OUBAALI.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.76 portant délégation d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.75 portant délégation d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.23.74_20231116_délégation_DORVALD.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.74 portant délégation d’une Adjointe au Maire du 16e arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.75 portant délégation d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.74 portant délégation d’une Adjointe au Maire du 16e arrondissement.

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