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Arrêté

Caisse de la Mairie du 5e arrondissement. - Régie de recettes n° 1005 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 5e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

MA19_2025.19.05_Délégation_fonction_d_état-civil_agents_DGS_DGSA.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrête n° 2025.19.05 du Maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.13 du maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état-civil plusieurs fonctionnaires titulaires

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Document numérique

2025_-_008_Délégation_MA06_fonctions_état_civil.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/008 portant délégation à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	06/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 6ème arrondissement. - Arrêté n° 2024/013 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

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Document numérique

2025_02_27_MA09_MODIF_AC_RECETTES_VF.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 9e arrondissement - Régie de recettes n° 1009 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 9e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	12/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	214
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Régie de recettes n° 1018 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 27 février 1981 modifié aux fins de consolidation et diverses mises à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 18e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	12/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.08 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.07 portant délégation d‘un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	11/03/2025
Date de la signature :	10/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté_désignant_P._Poignat_mandataire_régie_MA18.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Régie de recettes n° 1018 - Régie d'avances n° 0018 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 18e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	10/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Caisse de la Mairie du 5e arrondissement. - Régie de recettes n° 1005 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Mairie du 19e arrondissement. - Arrête n° 2025.19.05 du Maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/008 portant délégation à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Caisse de la Mairie du 9e arrondissement - Régie de recettes n° 1009 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Régie de recettes n° 1018 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 27 février 1981 modifié aux fins de consolidation et diverses mises à jour.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.08 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.07 portant délégation d‘un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Régie de recettes n° 1018 - Régie d'avances n° 0018 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

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