Catalogue en ligne BOVP

Ville de Paris

Dotation globale

Recherche simple

Recherche : "*"

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Générer le flux rss de la recherche Partager le résultat de cette recherche

29 résultat(s)

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00008 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	400
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2022, de la dotation globale de l’AMNA Mise à l’abri, géré par l’organisme gestionnaire France TERRE D’ASILE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Ville de Paris Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2022, de la dotation globale de l’AMNA Evaluation, géré par l’organisme gestionnaire France TERRE D’ASILE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	227
Classement :	Ville de Paris Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2022, la dotation globale du siège social SIEGE NOUVELLE ETOILE, géré par l’organisme gestionnaire NOUVELLE ETOILE DES ENFANTS DE FRANCE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	06/12/2022
Date de la signature :	05/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la dotation globalisée imputable à la Ville de Paris du centre maternel MISSION MATERNELLE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	06/12/2022
Date de la signature :	02/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2022, de la dotation globale du service d'accueil de jour MOISE AGE, géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	29/11/2022
Date de la signature :	25/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	273
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée applicable au MNA PDF 1, géré par l’organisme gestionnaire L'ARMÉE DU SALUT.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	14/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	378
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée applicable au service applicable au service SAVEA CAP ESPOIR, géré par l’organisme gestionnaire ESPOIR.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	09/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	237
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2022, de la dotation globalisée du DIS 75, gérée par l’organisme gestionnaire LA CROIX ROUGE, DELEGATION REGIONALE D'IDF

Direction des Solidarités Julie BASTIDE

Date de publication :	03/10/2022
Date de la signature :	29/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Ville de Paris

Dotation globale

Recherche : "*"

29 résultat(s)

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00008 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Fixation, pour l’exercice 2022, de la dotation globale de l’AMNA Mise à l’abri, géré par l’organisme gestionnaire France TERRE D’ASILE.

Fixation, pour l’exercice 2022, de la dotation globale de l’AMNA Evaluation, géré par l’organisme gestionnaire France TERRE D’ASILE.

Fixation, pour l’exercice 2022, la dotation globale du siège social SIEGE NOUVELLE ETOILE, géré par l’organisme gestionnaire NOUVELLE ETOILE DES ENFANTS DE FRANCE.

Fixation de la dotation globalisée imputable à la Ville de Paris du centre maternel MISSION MATERNELLE.

Fixation, pour l’exercice 2022, de la dotation globale du service d'accueil de jour MOISE AGE, géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS.

Fixation du prix de journée applicable au MNA PDF 1, géré par l’organisme gestionnaire L'ARMÉE DU SALUT.

Fixation du prix de journée applicable au service applicable au service SAVEA CAP ESPOIR, géré par l’organisme gestionnaire ESPOIR.

Fixation, pour l’exercice 2022, de la dotation globalisée du DIS 75, gérée par l’organisme gestionnaire LA CROIX ROUGE, DELEGATION REGIONALE D'IDF

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Dotation globale

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Ville de Paris

Dotation globale

Recherche : "*"

29 résultat(s)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Dotation globale

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris