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Arreté_DDCT_Tarifs_2023-2024_PJLV_def.pdf

Arrêté

Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2023 aux usager·ère·s de l’équipement public municipal parisien « Le Patronage Laïque Jules Vallès », situé 72, avenue Félix Faure, 75015 Paris.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Laurence GIRARD

Date de publication :	21/09/2023
Date de la signature :	15/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	700
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, des tarifs 2024 de la taxe locale sur la publicité extérieure.

Direction de l'Urbanisme Laurence GIRARD

Date de publication :	02/08/2023
Date de la signature :	01/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	537
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des opérations promotionnelles de la période des soldes, des tarifs des nouveaux produits, et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville et aux personnels de l’Office du Tourisme de Paris, dans la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

Direction de l'Information et de la Communication Daniel PROTOPOPOFF

Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	25/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	490
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

Direction de l'Information et de la Communication Marie-Christine DELPECH-COLONNA d’ISTRIA

Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	30/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des tarifs d’inscription aux conservatoires municipaux, au Conservatoire à Rayonnement régional et aux ateliers beaux-arts de Paris pour l’année 2023-2024

Direction des Affaires Culturelles Aurélie FILIPPETTI

Date de publication :	03/07/2023
Date de la signature :	01/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation de la redevance forfaitaire à percevoir sur les artistes autorisés à exercer sur le carré aux artistes de la place du Tertre (18e).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	30/06/2023
Date de la signature :	27/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des opérations promotionnelles de la période des soldes, des tarifs des nouveaux produits, et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville et aux personnels de l’Office du Tourisme de Paris, dans la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

Direction de l'Information et de la Communication Marie-Christine DELPECH-COLONNA d’ISTRIA

Date de publication :	27/06/2023
Date de la signature :	22/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16e, pour l’édition 2023.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Ville de Paris Foires Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arrêté

Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE

Date de publication :	21/06/2023
Date de la signature :	12/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

Direction de l'Information et de la Communication Marie-Christine DELPECH-COLONNA d’ISTRIA

Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	31/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	613
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Fixation, des tarifs 2024 de la taxe locale sur la publicité extérieure.

Fixation des opérations promotionnelles de la période des soldes, des tarifs des nouveaux produits, et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville et aux personnels de l’Office du Tourisme de Paris, dans la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16e, pour l’édition 2023.

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