Recherche : "*"
-
Action sociale
-
Affaires scolaires
-
Appels à candidatures
-
Appels à projets
-
Appels à concurrence
-
Autorisations
-
Fonctionnement
-
Cimetières
-
Environnement
-
Espaces verts
-
CNIL
-
Comités
-
Commissions
-
Commerce
-
Foires
-
Marchés
-
Concertations
-
Conseils
-
Conventions
-
Concessions
-
Déclarations d'intention
-
Délégations de service public
-
Divers
-
Dotation globale
-
Domaine public
-
Elections
-
Enquêtes publiques
-
Frais de siège
-
Logement et habitat
-
Participation du public
-
Places
-
Préemptions
-
Prix
-
Prix de journée
-
Recrutement et concours
-
Redevances - Taxes -Tarifs
-
Régies
-
Règlements
-
Grands prix
-
Ressources humaines
-
Solidarités
-
Tarifs journaliers
-
Taxis
-
Textes généraux de la Ville de Paris
-
Textes généraux de la Ville de Paris
-
Voirie et déplacements
-
> Tous les actes de la Ville de Paris
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
102 résultat(s)
Direction de l'Information et de la Communication
Marie-Christine DELPECH-COLONNA d’ISTRIA
Date de publication : | 17/04/2024 |
Date de la signature : | 29/01/2024 |
Poids du PDF (en ko) : | 177 |
Classement : |
Ville de Paris
Redevances - Tarifs - Taxes |
Direction des Affaires juridiques
Leila DEROUICH
Date de publication : | 08/04/2024 |
Date de la signature : | 25/03/2024 |
Poids du PDF (en ko) : | 227 |
Classement : |
Ville de Paris
Redevances - Tarifs - Taxes |
modifie : |
Direction des Solidarités
Christel PEGUET
Date de publication : | 15/03/2024 |
Date de la signature : | 12/03/2024 |
Poids du PDF (en ko) : | 44 |
Classement : |
Ville de Paris
Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes |
Direction des Solidarités
Delphine CAZOR
Date de publication : | 14/03/2024 |
Date de la signature : | 19/01/2024 |
Poids du PDF (en ko) : | 378 |
Classement : |
Ville de Paris
Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes |
Direction des Solidarités
Christel PEGUET
Date de publication : | 12/03/2024 |
Date de la signature : | 05/02/2024 |
Poids du PDF (en ko) : | 548 |
Classement : |
Ville de Paris
Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes |
Direction de la Propreté et de l'Eau
Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : | 29/02/2024 |
Date de la signature : | 23/02/2024 |
Poids du PDF (en ko) : | 428 |
Classement : |
Ville de Paris
Redevances - Tarifs - Taxes |
Direction des Affaires Culturelles
Aurélie FILIPPETTI
Date de publication : | 21/02/2024 |
Date de la signature : | 16/02/2024 |
Poids du PDF (en ko) : | 164 |
Classement : |
Ville de Paris
Redevances - Tarifs - Taxes |
Direction de l'Attractivité et de l'Emploi
Nicolas BOUILLANT
Date de publication : | 08/02/2024 |
Date de la signature : | 05/02/2024 |
Poids du PDF (en ko) : | 346 |
Classement : |
Ville de Paris
Foires Redevances - Tarifs - Taxes |
Direction des Espaces Verts et de l'Environnement
Carine SALOFF-COSTE
Date de publication : | 08/02/2024 |
Date de la signature : | 31/01/2024 |
Poids du PDF (en ko) : | 333 |
Classement : |
Ville de Paris
Redevances - Tarifs - Taxes |
abroge : |
Direction des Espaces Verts et de l'Environnement
Carine SALOFF-COSTE
Date de publication : | 08/02/2024 |
Date de la signature : | 31/01/2024 |
Poids du PDF (en ko) : | 356 |
Classement : |
Ville de Paris
Redevances - Tarifs - Taxes |
abroge : |