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Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.02 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	125
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté n°003/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle à des Conseillers de Paris et des Conseillers d’arrondissement.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	335
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. — Arrêté n° 36/2022 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Conseillers de Paris et Conseillers d’arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-02 portant délégation d’une Conseillère de Paris, élue dans le 20e arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil afin de célébrer le mariage prévu le 14 janvier 2023.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. — Arrêté n° 14.23.01 portant délégation au titre du 14e arrondissement de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	19/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2022/15 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 5e arrondissement Florence BERTHOUT

Date de publication :	19/01/2023
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction Constructions Publiques et Architecture). - Rectificatif.

Direction Constructions Publiques et Architecture Anne HIDALGO

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	02/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	504
Classement :	Ville de Paris Délégations
rectifie :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction Constructions Publiques et Architecture).

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Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	16/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	119
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)

Direction des Finances et des Achats Anne HIDALGO

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Délégations
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats).

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de la Jeunesse et des Sports).

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Ville de Paris Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction du Logement et de l’Habitat) - Modificatif.

Direction du Logement et de l'Habitat Anne HIDALGO

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	474
Classement :	Ville de Paris Délégations

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Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté n°003/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle à des Conseillers de Paris et des Conseillers d’arrondissement.

Arrêté n° 2023-02 portant délégation d’une Conseillère de Paris, élue dans le 20e arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil afin de célébrer le mariage prévu le 14 janvier 2023.

Mairie du 14e arrondissement. — Arrêté n° 14.23.01 portant délégation au titre du 14e arrondissement de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2022/15 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction Constructions Publiques et Architecture). - Rectificatif.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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