Catalogue en ligne BOVP

Délégation - Fonctions - Organisation

Fonctions

Recherche simple

Recherche : "Concepts Sélection d'autorité (Fonctions)"

Imprimer la page de recherche courante...

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Générer le flux rss de la recherche Partager le résultat de cette recherche

592 résultat(s)

Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2026 001 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	05/03/2026
Date de la signature :	02/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	115
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-26-020 portant abrogation de l'arrêté 17-22-087 du 28 septembre 2022 portant délégation sectoriel d'un Adjoint au Maire

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	04/03/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Arrêté n° 17-22-087 portant délégations de fonctions et de signature données à un Conseiller d’Arrondissement, Adjoint au Maire du 17e arrondissement.

Ajouter au Panier

Document numérique

Mairie_du_9ème_arrondissement_13-2026.pdf

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 13-2026 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	105
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Mairie_du_9ème_arrondissement_12-2026.pdf

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 12-2026 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Mairie_du_9ème_arrondissement_11-2026.pdf

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 11-2026 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Mairie_du_9ème_arrondissement_10-2026.pdf

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 10-2026 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	105
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation de la Cheffe d’établissement de l’Hôtel de Ville de Paris et de l’immeuble situé au 9, place de l’Hôtel de Ville

Secrétariat Général de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	24/02/2026
Date de la signature :	20/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Fonctions
abroge :	Désignation de la Cheffe d’établissement de l’Hôtel de Ville de Paris et de l’immeuble situé au 9 place de l’Hôtel de Ville

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un membre titulaire pour représenter la Ville de Paris au titre du 2ème collège des conseils d’administration, des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	24/02/2026
Date de la signature :	20/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un membre suppléant pour représenter la Ville de Paris au titre du 2ème collège des conseils d’administration, des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	24/02/2026
Date de la signature :	20/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation de l’Adjoint à la Maire de Paris, chargé de l’instruction et de la décision relatives à l’autorisation du mandat spécial, ainsi que de toute décision relative à la prise en charge des frais afférents au déplacement à Kiev (Ukraine), du 20 au 22 février 2026, de la Maire de Paris et de son Premier adjoint, effectué à l’invitation des autorités ukrainiennes à l’occasion de l’anniversaire du début de la guerre.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	23/02/2026
Date de la signature :	19/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Fonctions Mandats

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Délégation - Fonctions - Organisation

Fonctions

Recherche : "Concepts Sélection d'autorité (Fonctions)"

592 résultat(s)

Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2026 001 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-26-020 portant abrogation de l'arrêté 17-22-087 du 28 septembre 2022 portant délégation sectoriel d'un Adjoint au Maire

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 13-2026 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 12-2026 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 11-2026 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 10-2026 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Désignation de la Cheffe d’établissement de l’Hôtel de Ville de Paris et de l’immeuble situé au 9, place de l’Hôtel de Ville

Désignation d’un membre suppléant pour représenter la Ville de Paris au titre du 2ème collège des conseils d’administration, des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Fonctions

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Délégation - Fonctions - Organisation

Fonctions

Recherche : "Concepts Sélection d'autorité (Fonctions)"

592 résultat(s)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Fonctions

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris