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Arrêté

Arrêté n° 2023-00818 du 10 juillet 2023 autorisant l’enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la Ville de Paris.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	10/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 16524 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19037 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 15457 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 18ème arrondissement

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19842 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires permanentes) à Paris.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 15458 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 18ème arrondissement.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19844 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires périodiques) à Paris.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DTPP-2023- 0731 du 7 juillet 2023 portant ouverture d’une consultation du public installations classées pour la protection de l’environnement sises 320 rue de Charenton, à Paris 12e.

Préfecture de Police Sabine ROUSSELY

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	07/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	701
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0779 portant réouverture de l’HÔTEL TW UNITY 14, rue Léon-Frot, à Paris 11e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	607
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18222 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Faubourg du Temple, à Paris dans les 10e et 11e arrondissement s

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18203 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Mondovi et rue du Mont Thabor, à Paris 1er.

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	17/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	478
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18167 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris 1er.

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	17/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17928 du 7 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de La Trémoille, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/07/2023
Date de la signature :	07/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté préfectoral n° DTPP-2023- 0731 du 7 juillet 2023 portant ouverture d’une consultation du public installations classées pour la protection de l’environnement sises 320 rue de Charenton, à Paris 12e.

Arrêté n° 2023-0779 portant réouverture de l’HÔTEL TW UNITY 14, rue Léon-Frot, à Paris 11e.

Arrêté n° 2023 T 18222 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Faubourg du Temple, à Paris dans les 10e et 11e arrondissement s

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Arrêté n° 2023 T 18167 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris 1er.

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