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Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-0833 du 26 juin 2024 portant prescriptions spéciales nécessaires à la protection des intérêts mentionnés à l’article L.511-1 du Code de l’environnement relatives à la remise en état du site sis 85 rue de la Chapelle, à Paris 18e

Préfecture de Police Cécile GUILHEM

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	921
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-0892 du 2 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation d’un atelier de charge de bus électriques et de maintenance pour le centre bus Point-du-Jour sis 6-8, place de la Porte de Saint-Cloud, à Paris 16e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	1100
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

13-3556__RESIDENCE_HÔTELIERE_ALL_SUITES_APPART_HOTEL_ARRETE_D_OUVERTURE_24MAY24.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2024-0891 portant ouverture au public de la résidence « ALL SUITES APPART & HOTEL PARIS 13 PORTE ITALIE» 17 rue Gerda Taro, à Paris 13e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	634
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10705 modifiant les règles de circulation générale rue du Faubourg Saint-Jacques, à Paris 14e.

Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14280 du 2 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues Garancière, Servandoni et de Vaugirard, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	810
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

19-2814_GREEN_PARK_HOTEL_ARRETE_D_OUVERTURE_1ER_JUILLET_24.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2024-0890 portant réouverture au public de l’hôtel « GREEN PARK HOTEL » 4, rue hassard, à Paris 19e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	719
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-00818 du 10 juillet 2023 autorisant l’enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la Ville de Paris.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	10/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 16524 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19037 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 15457 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 18ème arrondissement

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19842 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires permanentes) à Paris.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 15458 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 18ème arrondissement.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19844 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires périodiques) à Paris.

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