Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Fixation, du prix de journée, de la maison d'enfants à caractère social PELLEPORT, gérée par l’organisme gestionnaire LA BIENVENUE – Modification de l’arrêté du 26 juillet 2023.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	22/09/2023
Date de la signature :	20/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	326
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée
modifie :	Fixation des prix de journées de la maison d'enfants à caractère social PELLEPORT, gérée par l’organisme gestionnaire LA BIENVENUE.

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Document numérique

ARRETE_DE_CREATION_RA_JARDIN_DES_PLANTES_VF_du_13092023.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 autorisant la création sur le site de l’ancien EHPAD « Jardin des Plantes » d’une résidence autonomie pour des personnes âgées autonomes de 80 logements d’hébergement habilités à l’Aide Sociale, sise 18 rue Poliveau 75005 PARIS, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/09/2023
Date de la signature :	13/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	429
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Montant de l’ordre de reversement du service de placement familial RELAIS ALESIA, géré par la Fondation A. Méquignon, en faveur de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	20/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Ville de Paris Ordre de reversement Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Fixation, du prix de journée, du service de placement familial RELAIS ALESIA, géré par l’organisme gestionnaire Fondation A. Méquignon.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	20/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Prix de journée Dotation globale

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant modification de la Maison d’Accueil à Caractère Social Sainte-Thérèse, gérée par les Apprentis d’Auteuil.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	19/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant extension de la MECS HOVIA Paris 16, gérée par l’association HOVIA.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/09/2023
Date de la signature :	08/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Liste des agents autorisés pour les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	08/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation de la Convention Collective du 31 octobre 1951 (FEHAP) intervenue avec effet rétroactif au 1er juillet 2022 versée aux Établissements Médico-Sociaux pour les personnes âgées 100% habilités à l’aide sociale concernés et relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de la section « Hébergement » pour l’année 2022 et pour l’année 2023 - Notre Dame de Bon Secours

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	31/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	608
Classement :	Ville de Paris Dotation globale Solidarités

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Arrêté

Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation de la Convention Collective du 31 octobre 1951 (FEHAP) intervenue avec effet rétroactif au 1er juillet 2022 versée aux Établissements Médico-Sociaux pour les personnes âgées 100% habilités à l’aide sociale concernés et relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de la section « Hébergement » pour l’année 2022 et pour l’année 2023 - Association Notre Dame de Bon Secours

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	31/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	617
Classement :	Ville de Paris Dotation globale Solidarités

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Arrêté

Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation de la Convention Collective du 31 octobre 1951 (FEHAP) intervenue avec effet rétroactif au 1er juillet 2022 versée aux Établissements Médico-Sociaux pour les personnes âgées 100% habilités à l’aide sociale concernés et relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de la section « Hébergement » pour l’année 2022 et pour l’année 2023 - Association ISATIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	31/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Ville de Paris Dotation globale Solidarités

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