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Arrêté

Mairie du 20ème arrondissement. - Arrêté n° 2023-14 modifiant l'arrêté du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	13/11/2023
Date de la signature :	23/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023-13 portant abrogation de délégation sectorielle.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	25/10/2023
Date de la signature :	23/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023 – 12 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	24/10/2023
Date de la signature :	19/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	544
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 20ème arrondissement. Arrêté n° 2023 – 05 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Document numérique

2023_08_10_MODIF_AN_NOUV_REG_MME_DEGROOTE.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 20e arrondissement - Régie de recettes n° 1020 / Régie d’avances n° 0020 - Abrogation de l’arrêté de nomination consolidé du 25 juillet 2017 modifié, du régisseur et d'une mandataire-suppléante à la régie de la mairie du 20e arrondissement - Désignation d'un régisseur, ainsi qu'une Mme mandataire-suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 20e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	20/10/2023
Date de la signature :	14/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023-11 portant délégation du maire d’arrondissement à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	602
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023-010 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement à la Directrice Générale Adjointe des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la mairie d’arrondissement

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	31/08/2023
Date de la signature :	24/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. – Arrêté n° 2023-009 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement à la Directrice Générale, à la Directrice Générale Adjointe et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 20e arrondissement

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	24/08/2023
Date de la signature :	21/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	492
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 20e arrondissement. - Régie d’avances° 0020 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 20e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	07/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	361
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 20e arrondissement - Régie de recettes n° 1020 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 20e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	07/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	449
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20ème arrondissement. Arrêté n° 2023 – 05 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	05/05/2023
Date de la signature :	02/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	211
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023 – 12 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 20ème arrondissement. - Arrêté n° 2023-14 modifiant l'arrêté du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023-13 portant abrogation de délégation sectorielle.

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023 – 12 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023-11 portant délégation du maire d’arrondissement à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023-010 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement à la Directrice Générale Adjointe des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la mairie d’arrondissement

Mairie du 20e arrondissement. – Arrêté n° 2023-009 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement à la Directrice Générale, à la Directrice Générale Adjointe et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 20e arrondissement

Caisse de la Mairie du 20e arrondissement. - Régie d’avances° 0020 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de mise à jour.

Caisse de la Mairie du 20e arrondissement - Régie de recettes n° 1020 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Mairie du 20ème arrondissement. Arrêté n° 2023 – 05 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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