Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. – Arrêté n° 2025-07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	16/04/2025
Date de la signature :	01/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-02 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-06 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-05 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	01/04/2025
Date de la signature :	27/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie

Mairie du 20e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	24/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	195
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-04 portant délégation à la DGS et aux DGAS pour la signature des conventions d’occupation dans les équipements de proximité

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	07/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 20ème arrondissement. - Arrêté n° 2024 - 001 portant délégations à la directrice générale des services, au directeur général adjoint des services et à la directrice générale adjointe des services de la mairie d’arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-03 portant délégations à la DG des services et aux DGAS de la mairie d’arrondissement

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	07/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	119
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n ° 2024-14 portant délégation au DGAS de la Mairie d’arrondissement. Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2024 - 004 portant délégation du Maire du 20e arrondissement à la Directrice Générale des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 20e arrondissement, Mairie du 20ème arrondissement. - Arrêté n° 2024 - 002 portant délégations à la directrice générale des services, au directeur général adjoint des services et à la directrice générale adjointe des services de la mairie d’arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-02 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	07/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 20e arrondissement. – Arrêté n° 2025-07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 20e arrondissement. – Arrêté n° 2024-13 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-01 portant délégations à la DG des services et aux DGAS de la mairie d’arrondissement

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	07/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	114
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2024-015 portant délégation à la directrice générale adjointe des services et au directeur général adjoint des services de la mairie d’arrondissement

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Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2024-015 portant délégation à la directrice générale adjointe des services et au directeur général adjoint des services de la mairie d’arrondissement

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-01 portant délégations à la DG des services et aux DGAS de la mairie d’arrondissement
abroge :	Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023-010 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement à la Directrice Générale Adjointe des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la mairie d’arrondissement

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Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n ° 2024-14 portant délégation au DGAS de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	248
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions Délégations
est abrogé par :	Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-03 portant délégations à la DG des services et aux DGAS de la mairie d’arrondissement

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Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-06 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

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