Catalogue en ligne BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 17e arrondissement

Recherche simple

Recherche : "*"

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Générer le flux rss de la recherche Partager le résultat de cette recherche

33 résultat(s)

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-027 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	109
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-24-066 portant délégation sectorielle et délégation de signature pour un conseiller d'arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	431
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie du 17e arrondissement – remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 17e arrondissement

Date de publication :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, directeur général adjoint des services et à un cadre technique à la Mairie du 17e - Abroge l'arrêté du 27 janvier 2022

Mairie du 17e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	25/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

MA17_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_delibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01

Mairie du 17e arrondissement Alix BOUGERET

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-039 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	268
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 17e arrondissement

Recherche : "*"

33 résultat(s)

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-027 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-24-066 portant délégation sectorielle et délégation de signature pour un conseiller d'arrondissement

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement – remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-039 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Mairie du 17e arrondissement

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 17e arrondissement

Recherche : "*"

33 résultat(s)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Mairie du 17e arrondissement

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris