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Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.02 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	125
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	16/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	119
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.22.49_20231223_officiers_d_état_civil.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.49 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.48 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.22.47_20221214_délégation_BORGNIET.pdf

Arrêté

Maire du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.47 abrogeant l’arrêté n° 16.20.60 du 24 septembre 2020 déléguant un adjoint au Maire du 16e arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	125
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. — Arrêté n° 16.22.46 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	02/12/2022
Date de la signature :	30/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	201
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. — Arrêté n° 16.22.45 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	125
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.44 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	119
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

16.22.42_20221117_abrogation_et_délégation_BOELLE.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.42 portant délégation sectorielle à une Conseillère de Paris.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	23/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.22.33 portant délégation sectorielle d’une Conseillère de Paris.

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Document numérique

16.22.41_20221117_abrogation_et_délégation_LAMBLIN-BENICHOU.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.41 portant délégation de fonction d’un Conseiller d’Arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	23/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.32 portant délégation sectorielle d’une Conseillère d’Arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.02 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.49 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.48 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Maire du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.47 abrogeant l’arrêté n° 16.20.60 du 24 septembre 2020 déléguant un adjoint au Maire du 16e arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement. — Arrêté n° 16.22.46 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement. — Arrêté n° 16.22.45 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.44 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.42 portant délégation sectorielle à une Conseillère de Paris.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.41 portant délégation de fonction d’un Conseiller d’Arrondissement.

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