Catalogue en ligne BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 16e arrondissement

Recherche : "Nom de l'entité émettrice = (Mairie du 16e arrondissement)"

Imprimer la page de recherche courante...

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Générer le flux rss de la recherche Partager le résultat de cette recherche

201 résultat(s)

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.36 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	25/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/06/2025
Date de la signature :	23/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.34 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/06/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.33 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	19/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.32 portant délégation à une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	13/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.31 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/06/2025
Date de la signature :	05/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	93
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

16.25.26_20250605_20250612_mariage_MESSAS.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.25.26 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	93
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.30 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	91
Classement :	Mairies d'arrondissement Arrondissements Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.29 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	91
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.28 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 16e arrondissement

Recherche : "Nom de l'entité émettrice = (Mairie du 16e arrondissement)"

201 résultat(s)

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.36 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.34 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.33 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.32 portant délégation à une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.31 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.25.26 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.30 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.29 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.28 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Mairie du 16e arrondissement

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 16e arrondissement

Recherche : "Nom de l'entité émettrice = (Mairie du 16e arrondissement)"

201 résultat(s)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Mairie du 16e arrondissement

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris