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Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.23.07 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale des Services et aux Directeur·rice·s Adjoint·e·s des Services de la mairie d’arrondissement

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	24/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée, à la Directrice Générale des Services, au Directeur Général Adjoint et aux Directrices Générales Adjointes des Services de la Mairie du 14e

Mairie du 14e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	07/11/2023
Date de la signature :	06/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, à la directrice générale adjointe des services et aux directeurs généraux adjoints des services de la mairie du 14e arrondissement.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.23.05 portant délégation d’un Adjoint à la Maire du 14ème.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.23.04 portant délégation d’une Adjointe à la Maire du 14ème.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, à la directrice générale adjointe des services et aux directeurs généraux adjoints des services de la mairie du 14e arrondissement.

Mairie du 14e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	11/07/2023
Date de la signature :	10/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée, à la Directrice Générale des Services, au Directeur Général Adjoint et aux Directrices Générales Adjointes des Services de la Mairie du 14e

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Document numérique

MODIF_AN_MA14_DESIGN_MS_CHAIR_Saliha.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - (Régie de recettes n° 1014 / Régie d’avances n° 0014) - Modification de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019, désignant le régisseur et les mandataires suppléants, aux fins de consolidation et de nomination d’une nouvelle mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Geneviève HICKEL

Date de publication :	13/02/2023
Date de la signature :	08/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. — Arrêté n° 14.23.01 portant délégation au titre du 14e arrondissement de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	19/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie d’avances°0014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	01/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Ville de Paris Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Ville de Paris Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.23.07 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale des Services et aux Directeur·rice·s Adjoint·e·s des Services de la mairie d’arrondissement

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée, à la Directrice Générale des Services, au Directeur Général Adjoint et aux Directrices Générales Adjointes des Services de la Mairie du 14e

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.23.05 portant délégation d’un Adjoint à la Maire du 14ème.

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.23.04 portant délégation d’une Adjointe à la Maire du 14ème.

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, à la directrice générale adjointe des services et aux directeurs généraux adjoints des services de la mairie du 14e arrondissement.

Mairie du 14e arrondissement. — Arrêté n° 14.23.01 portant délégation au titre du 14e arrondissement de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie d’avances°0014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de mise à jour.

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

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