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ARRETE_N12-2023-015_(Délégation_Etat_Civil).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2023-015 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Ville de Paris Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE_N12-2023-014_(Agents_mobiles_Benony-Milakovic).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2023-014 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	30/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	210
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N12-2023-013_(Agents_mobiles-Sandra_Bouaziz_et_Caroline_HANOT).pdf

Arrêté

Mairie du 12ème arrondissement. - Arrêté n° 12-2023-013 portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	06/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	212
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement - Régie de recettes n° 1012 - Modification de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié désignant le régisseur et la mandataire suppléante, aux fins de consolidation et de mise à jour des fonds manipulés.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n° 1012 - Sous-régie de recettes de l’Espace Reuilly - Désignation d'un mandataire sous-régisseur en titre.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

ARRETE_N12-2023-012_(Agent_mobile-Caroline_HANOT).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2023-012 portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	1
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

ARRETE_N12-2023-011_(Agents_mobiles-Guenego-Bouaziz-Hanot).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2023-011 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	02/08/2023
Date de la signature :	27/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	270
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N_12-2023-010_(_Mme_Derenemesnil).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2023-010 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	20/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N12-2023-009_(Agent_mobile-Sonia_BAKAN).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2023-009 portant délégation d’une fonctionnaire titulaire, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	10/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

ARRETE_N_12-2023-008_(_Mme_Montandon).pdf

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2023-008 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	28/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Mairie du 12ème arrondissement. - Arrêté n° 12-2023-013 portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement - Régie de recettes n° 1012 - Modification de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié désignant le régisseur et la mandataire suppléante, aux fins de consolidation et de mise à jour des fonds manipulés.

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n° 1012 - Sous-régie de recettes de l’Espace Reuilly - Désignation d'un mandataire sous-régisseur en titre.

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