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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 15567 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Tolbiac, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	22/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 15524 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Servan, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

2023T15515_-_Stationnement_rue_Castagnary_15e_-_2023-15-135_-_816370.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 15515 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue de Castagnary, à paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	20/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

2023T15509_-_Stationnement_rue_Saint-Charles_15e_-_2023-15-138_-_813483.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 15509 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue Saint-Charles, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	20/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

2023T15474_V0_rues_de_Courcelles_et_La_Boetie_8e.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 15474 du 21 Mars 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rues de Courcelles et La Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	425
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

2023T15180_rue_Pillet_Will_et_rue_Laffitte_Paris_09.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 15180 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Pillet Will et rue Laffitte, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Lalia OUTMEZAB

Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	304
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Fixation du montant de l’ordre de reversement de la Ville de Paris en faveur du service « Déclic» géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE situé au 12, rue Fromentin 75009

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	22/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

ARRETE_FGD_NET_PARISIEN_03_2023_A_PORTAIL_V2_modif.pdf

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2023, du forfait global Dépendance 2023 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD ANTOINE PORTAIL, géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	916
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

ARRETE_FGD_NET_PARISIEN_03_2023_C_LABOURE_V2_modif.pdf

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2023, du forfait global Dépendance 2023 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD CATHERINE LABOURE, géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	915
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

ARRETE_FGD_NET_PARISIEN_03_2023_COS_ALICE_GUY_V2_modif.pdf

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2023, du forfait global Dépendance 2023 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD ALICE GUY, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	920
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Fixation du montant de l’ordre de reversement de la Ville de Paris en faveur du service « Déclic» géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE situé au 12, rue Fromentin 75009

Fixation, pour l’exercice 2023, du forfait global Dépendance 2023 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD ANTOINE PORTAIL, géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT

Fixation, pour l’exercice 2023, du forfait global Dépendance 2023 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD CATHERINE LABOURE, géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT

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