Catalogue en ligne BOVP

ARRETE_N12-2024-012_(_Equipement_Proximité_DGS-DGAS).pdf

Arrêté

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-012 portant délégations aux DGS et DGAS pour la signature des conventions d’occupation dans les équipements de proximité

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-006 portant délégations aux DGS et DGAS pour la signature des conventions d’occupation dans les équipements de proximité

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Document numérique

ARRETE_N12-2024-011_(Délégation_DGS_et_DGAS).pdf

Arrêté

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-011 du maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d’arrondissement

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-007 portant délégations aux DGS et DGAS de la Mairie d’arrondissement

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Document numérique

ARRETE_N12-2024-010_(Délégation_Etat_Civil).pdf

Arrêté

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-010 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-002 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14368 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Miollis, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes de l’état civil - Abrogation de l'arrêté du 22 janvier 2024

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. – Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil
abroge :	Délégation de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil

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Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien
abroge :	Délégation de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Culturelles) - Modificatif de l'arrêté du 29 mars 2024

Direction des Affaires Culturelles Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	349
Classement :	Ville de Paris Délégations
modifie :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Culturelles)

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Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14367 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours Albert 1er, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	410
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	280
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil.

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Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-011 du maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d’arrondissement

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-010 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Arrêté n° 2024 T 14368 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Miollis, à Paris 15e.

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes de l’état civil - Abrogation de l'arrêté du 22 janvier 2024

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Culturelles) - Modificatif de l'arrêté du 29 mars 2024

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